MARCHE PUBLIC DE PROGRAMMISTE RÈGLEMENT DE LA CONSULTATION (RC)
La présente consultation est lancée selon la procédure adaptée définie aux articles L 2123-1 et R 2123-1 à R 2123-7 du CCP Cette consultation permet l'utilisation du mode de réponse simplifiée dit "marché public
RÈGLEMENT DE LA CONSULTATION
2 1 Etendue de la consultation Il s’agit d’un marché de services passé dans le cadre d’une procédure négociée sans publication ultérieure d’un avis d’appel à la concurrence en vertu de l’article L 2124-3 du code de la commande publique 2 2 Forme du marché Le marché est unique Il n’est pas alloti
RÈGLEMENT DE LA CONSULTATION MARCHÉ PUBLIC DE PRESTATIONS
dispositions des articles L 2123-1 et R 2123-1 1° du Code de la commande publique 1 3 - Type et forme de contrat Le marché à tranches sera conclu en application des articles R 2113-4 à R 2113-6 du Code de la commande publique 1 4 - Décomposition de la consultation Il n'est pas prévu de décomposition en lots
MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX REGLEMENT DE LA CONSULTATION (RC)
MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX REGLEMENT DE LA CONSULTATION (RC) Pouvoir adjudicateur exerçant la maîtrise d'ouvrage Ministère de l'Intérieur, de l'Outre Mer, des Collectivités Territoriales et de l'Immigration - Préfecture du GERS Représentant du Pouvoir Adjudicateur (RPA) Monsieur le Préfet du GERS par décret du 27 mai 2011 Conducteur d
Règlement de la Consultation (RC)
RC - Règlement de la Consultation 4 / 12 2 3 Structure du marché 1 lots tranche ferme 2 4 Type de contractants Le marché pourra être attribué à une seule entreprise ou à un groupement d’entreprises
REGLEMENT DE CONSULTATION (RC)
Règlement de consultation (RC) 1 L’ACHETEUR PUBLIC 1 1 Nom et adresse officiels de l'acheteur public Dénomination COMMUNAUTE DE COMMUNES CŒUR DE FRANCE A l'attention de Monsieur Daniel BÔNE Président de la Communauté de communes Cœur de France Adresse 1 rue Philibert Audebrand 18200 Saint-Amand-Montrond Téléphone 02 48 82 11 46
REGLEMENT DE LA CONSULTATION (Phase candidatures)
REGLEMENT DE LA CONSULTATION (Phase candidatures) Procédure avec négociation Articles R 2171-15, R 2124-3, R 2161-12 et suivants du code de la commande publique Objet de la consultation: Marché public global de performance pour la conception, la
RÈGLEMENT DE LA CONSULTATION - aji-francecom
insère dans son offre Un modèle d’attestation de visite est annexé au présent Règlement de la consultation Article IX –Documents de la consultation – utilisation de Maximilien 1) Numéro de référence attribué au marché par la personne publique : 2) Contenu du dossier de la consultation 1 RC (Règlement de consultation), 2
REGLEMENT DE LA CONSULTATION Objet de la consultation
MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX REGLEMENT DE LA CONSULTATION Objet de la consultation Numéro de la consultation : Marché de travaux Procédure de passation :MAPA Date et horaires limites de remise des plis : JEUDI 3 DECEMBRE 2020 A 12H Réponse électronique obligatoire via le site AJI : https://aji-france com
MARCHE PUBLIC DE FOURNITURES ET DE ERVICES
La présente consultation porte sur la fourniture de gaz propane avec mise à disposition de citernes pour les Etablissements Recevant du Public de la commune de Souleuvre en Bocage (9 citernes) 1 2 Étendue de la consultation La présente consultation est soumise aux dispositions des articles R 2123-1 et R 2113-4 du Code de la Commande Publique
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