EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU JEUDI 4 MARS 2021 21 201 L’an DEUX MILLE VINGT ET UN le JEUDI QUATRE MARS à dix-huit heures, le CONSEIL MUNICIPAL de la VILLE DE MONTLUCON, régulièrement convoqué (convocation du 26 février 2021), s’est réuni salle du conseil municipal de la mairie, en session ordinaire
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EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU VENDREDI 3 JUILLET 2020 20 201 L’an DEUX MILLE VINGT le VENDREDI TROIS JUILLET à dix-sept heures, le CONSEIL MUNICIPAL de la VILLE DE MONTLUCON, régulièrement convoqué (convocation du 29 juin 2020), s’est réuni salle du conseil municipal de la mairie, en session
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 04 novembre 2016 à 18 h 00-----AUJOURD’HUI quatre novembre deux mille seize LE CONSEIL MUNICIPAL de la Ville de Clermont-Ferrand, convoqué par Monsieur le Maire
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EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 7 JANVIER 2021 Date de la convocation : 22 décembre 2020 Nombre de conseillers en exercice : 29 Nombre de conseillers qui ont pris part à la séance : 23 Président de séance : M Dominique IDIART, Maire de la Commune de Saint-Pée-sur-Nivelle Présents :
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EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 23 juin 2017 à 18 h 00-----AUJOURD’HUI vingt trois juin deux mille dix sept LE CONSEIL MUNICIPAL de la Ville de Clermont-Ferrand, convoqué par Monsieur le Maire le 16 juin 2017, s’est réuni dans la salle ordinaire des séances Après avoir ouvert la séance, Monsieur
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EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 22 MARS 2021 A 18H30 Nombre de Conseillers en exercice : 35 Nombre de Conseillers présents : 34 Date de la convocation : 16 mars 2021 Etaient présents: M Franck LEROY, Maire, Mme Christine MAZY, 1er Adjoint, Mme Candie LHEUREUX, 3ème Adjoint, M Jonathan
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE
Compte Rendu du Conseil Municipal du 06 août 2019 – Page 1/14 EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE DE COUBERT (77170) Séance du 26 Novembre 2019 Le vingt-six novembre deux mille dix-neuf à 20 heures, le Conseil Municipal de cette Commune,
EXTRAIT du REGISTRE des DÉLIBÉRATIONS du CONSEIL MUNICIPAL
EXTRAIT du REGISTRE des DÉLIBÉRATIONS du CONSEIL MUNICIPAL _____ L'an deux mille dix neuf, le vingt huit mai, le conseil municipal de la commune de DARDILLY, dûment convoqué, s'est réuni en session ordinaire, à la mairie, sous la présidence de Madame Rose-France FOURNILLON, Maire Nombre de conseiller municipaux en exercice : 29 Date de
Extrait du Registre SAINT-LO des Délibérations du Conseil
Arrondissement Extrait du Registre de SAINT-LO des Délibérations du Conseil Municipal Canton de CARENTAN Ville Nombre de Conseillers en exercice : 53 de CARENTAN- Nombre de Conseillers présents à la séance : 48 LES-MARAIS Date de convocation : 19 06 2020 Date d’affichage du procès-verbal : 09 07 2020
REPUBLIQUE FRANCAISE LIBERTE-EGALITE-FRATERNITE EXTRAIT DU
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 9 DECEMBRE 2010 ***** L'an deux mil dix, le 9 décembre 2010 à 20 heures 30, Les membres composant le Conseil municipal d'Arcueil, légalement convoqués par le Maire le 3 décembre 2010, se sont réunis à l'Hôtel de Ville,
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