Notice d’information valant conditions générales de vente N

Conditions particulières – p 2 CONDITIONS PARTICULIÈRES Entre la Société Agréée : Eco-Emballages S A 388 380 073 RCS PARIS Siège social 50 bd Haussmann à Paris (75009) Représentée par son Directeur du Département Finance et Gestion dûment habilité à cet effet, Titulaire de l’Arrêté interministériel d’agrément en date

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Conditions particulières PIXEL ASSUR® Assurance des matériels photographiques et vidéo Contrat Groupe n° 74 223 945 Contrat AVIVA régit par les conditions générales Risques Spéciaux 1470-1015 (à conserver par l’adhérent ) 1 Objet de la garantie : L’Assureur garantit les dommages subis par le(s) matériel(s) photographique(s),

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Option d’assurance choisie selon conditions particulières : Formule 1 = 180 € Formule 2 = 220 € Formule 3 = 300 € Formule 4 = 348 € Pour toute adhésion en cours de semestre, mon règlement est calculé au prorata des mois du semestre restants à courir, comme indiqué dans les conditions

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permanente (IPP) d’un taux supérieur à 66 , et est dans l’incapacité absolue et définitive d’exercer une activité ou occupation rémunératrice similaire à sa profession Le taux d’IPP est fixé conformément au décret n° 2-84-744 relatif au barème fonctionnel des incapacités

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que définis aux Conditions particulières et figurant sur le bulletin individuel d’affiliation de l’Adhérent Article - 7 AFFILIATION DES ADHERENTS ET DE LEURS AYANTS DROIT 7 1 Affiliation des Adhérents L’engagement réciproque de l’Adhérent et de l’Assureur résulte de la souscription d’un Contrat collectif par son

Conditions Générales valables à compter du 1 janvier 2020

particulières fournisseur, le Contrat est résilié de plein droit à la date de prise convenues spécifiquement entre Energie d’ici et l’Adhérent Le Bulletin d’Adhésion ou les Conditions Particulières prévalent effet à la date souhaitée par l’Adhérent sur les Conditions Générales