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V Conditions bien pensées, conflits évités

CONTRAT DE MARIAGE MODELE1 En conformité avec (insérer l’article approprié du Code de la famille/statut personnel), qui prévoit que les époux peuvent stipuler dans le contrat de mariage toute clause ou condition négociée entre eux, (insérer les noms et autres renseignements nécessaires sur les deux époux) ont convenu ce qui suit:



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Notamment, les époux peuvent rédiger un contrat de mariage avec des clauses détaillées pour établir un cadre pour leurs relations personnelles ainsi que matérielles En ce qui concerne les relations et les droits personnels, le contrat de mariage peut inclure des clauses portant sur:



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Le Contrat de Partenariat Public Privé Un mode de contrat assez peu usité dans le tourisme et qui se révèle peu satisfaisant Parc zoologique de Paris Cité de l’Océan et du surf à Biarritz Stade Pierre Mauroy à Lille



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Si personne mariée : régime matrimonial, le cas échéant date du contrat de mariage et nom et adresse du Notaire rédacteur ayant reçu ce contrat de mariage, Si personne en PACS : date du PACS et désignation du Tribunal ayant reçu la PACS, Si personne protégée : nature de la protection (sauvegarde de justice,



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mariage avec Helen Hay L’achitecte Stanford White a dessiné cette maison dans le style d’un palais de la renaissance italienne Le gouvernement français a acquis la Payne Whitney Mansion en 1952 pour y installer les services cultuels de l’Ambassade de Fance aux Etats-Unis En 1970, la maison a été classée au patrimoine



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