Règlement de la Consultation (RC)
REGLEMENT DE LA CONSULTATION AMENAGEMENT ET PLANTATIONS DE L’ENTREE EST - MOLLEGES DEC 2020 SOMMAIRE N° Article Libellé article Page 1 - Objet et étendue de la consultation 3 1 1 Objet 3 1 2 Mode de passation 3 1 3 Type et forme de contrat 3
RÉGLEMENT DE CONSULTATION (RC)
11 111 1 ––– – Objet du marché Objet du marché Objet du marché La présente consultation concerne la confection et la livraison de repas à domicile en liaison froide à destination des personnes retraitées ou handicapées ou momentanément dépendantes
Règlement de consultation (RC)
Direction de l’Informatique et des Technologies Règlement de consultation (R C ) MP 20-20 Pouvoir Adjudicateur : Agence de services et de paiement (ASP) 2, rue du Maupas 87040 LIMOGES cedex 1 Objet du marché : MP 20-20 Prestations de maintenance et de support logiciel des licences des produits Micro-
Règlement de Consultation (RC)
DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DES TERRES DU VAL DE LOIRE Règlement de Consultation (R C ) Le pouvoir adjudicateur : CCTVL 32, Rue du Général De Gaulle 45130 MEUNG SUR LOIRE Tel : 02 38 45 11 11 Mode de consultation : Accord cadre de fournitures passé selon la procédure adaptée
Règlement de la Consultation (RC)
Règlement de la Consultation (R C ) Personne publique Communauté de Communes de la Région de MOLSHEIM-MUTZIG Personne Responsable du Marché M Laurent FURST, Président Objet de la consultation Ville de MOLSHEIM A) Assainissement Général B) Alimentation en Eau Potable Rénovation rue des capucins Date d'envoi de l'avis à la publication
Règlement de Consultation (RC)
Règlement de Consultation (R C ) Objet du marché : Tavaux de éhailitation du éseau d’assainissement de la ommune de Champagne-sur-Oise Date et heure limites de remise des offres : 22 mai 2020 à 12h ⚠Réponse par voie électronique obligatoire
REGLEMENT DE CONSULTATION (RC) - PSL
REGLEMENT DE CONSULTATION (R C ) MARCHÉ N° b130016 Objet de la consultation Prestations de déménagement, de manutention, de destruction d'objets mobiliers, de matériels et documents divers CATEGORIE D'ACHAT : marché de Services PROCÉDURE : consultation en procédure adaptée en application de l'article 28 et 77 du Code des Marchés
REGLEMENT DE CONSULTATION (RC) Objet du marché : Maintenance
REGLEMENT DE CONSULTATION (R C) Objet du marché : Maintenance des installations et des systèmes de sécurité incendie et anti-intrusion des bâtiments communaux Date limite de remise des offres Le 23 janvier 2016 avant 12h00, délai de rigueur
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