Ville dAuneau-Bleury-Saint-Symphorien, en Eure-et-Loir
Informations relatives au demandeur : Nom (ou Adresse raison sociale) : Prénom : NO de téléphone NO de télécopie E-mail Préciser les nom et adresse du propriétaire si différent du demandeur : Informations relatives à l'immeuble à raccorder : Rue : Références cadastrales de la parcelle ou NO de lot (pour un lotissement)
Demande de devis - DEKRA Certification France
2 - Informations relatives au demandeur Raison sociale Adresse principale (adresse du siège) Code NAF / Code APE N° de SIRET N° de TVA Intracommunautaire Statut juridique Liens financiers avec une autre entreprise (appartenance à un groupe, filiale d’une autre entreprise) Responsable Légal Contact (Nom/prénom) Fonction N° de
Questionnnaire de renseignements - Demande daccréditation
les informations relatives à son dossier, notamment les documents spécifiques requis en annexe E, dans le cadre de modifications importantes de sa structure, de son organisation ou de ses moyens ou tout simplement dans le cadre du processus normal de surveillance Toutefois, il n'est dans ce cas, pas nécessaire de remplir les rubriques (ou
Formulaire de demande de réalisation d’un raccordement
- de traiter votre demande de raccordement au réseau public de distribution, - de réaliser les travaux nécessaires qui s’y rapportent Les traitements réalisés sont nécessaires à l’exécution de mesures précontractuelles (ou du contrat), prises à votre demande (article 6 §1b RGPD)
FORMULAIRE DE DEMANDE DE RACCORDEMENT D’UN PROGRAMME
C E S M L , de prendre connaissance des informations relatives au raccordement objet de cette autorisation) Le tiers dispose d’un mandat (il permet d’habiliter un tiers pour agir au nom et pour le compte du demandeur Dans ce cas, l’interlocuteur de la C E S M L est le mandataire)
RACCORDEMENTS AUX RÉSEAUX D’ADDUCTION D’EAU POTABLE, D’EAUX
(4)et/ou d’eau potable (Délibération n°2011-259) ne correspondant pas aux définitions des branchements dit au « forfait » ou en dehors des zones d’application 4/ Des devis / factures , pour les travaux de branchement aux réseaux d’eaux pluviales (Délibération n°2009-11-ASS-02 Art 2 et 3) (4)
DEMANDE DACCREDITATION SELON LA NORME NF EN ISO - SNMB
les informations relatives à son dossier, notamment les documents spécifiques requis en annexe E, dans le cadre de modifications importantes de sa structure, de son organisation ou de ses moyens ou tout simplement dans le cadre du processus normal de surveillance Toutefois, il n'est dans ce cas, pas nécessaire de remplir les rubriques (ou
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