[PDF] Receveur général du Canada



Previous PDF Next PDF







Audit des contrôles de base pour l’Agence de développement

sous-ministre de l’Agence de développement économique du Canada pour les régions du Québec ainsi qu’avec le Comité de vérification des petits ministères Le Bureau du contrôleur général assurera un suivi du plan d’action de la direction jusqu’à ce que des mesures aient été prises relativement à chaque constatation



Plan d’action de la gestion - Audit des contrôles de base de

Opinion de l’Agence de développement économique du Canada pour les régions du Québec (DEC) sur le Rapport d’Audit: L’Agence a révisé les constatations, conclusions et recommandations de l’audit portant sur l’année financière 2011 -12 et, en ce qui



Rapport d’audit Programme de développement des collectivités

de développement économique du Canada pour les régions du Québec (ADECRQ) et Diversification de l’économie de l’Ouest Canada (DEO) Industrie Canada administre le volet du programme dont il a la responsabilité par l’intermédiaire de FedNor En 2009, la responsabilité du PDC dans le sud de l’Ontario a été confiée à l’Agence



ÉVALUATION HORIZONTALE DE PROGRAMME DE LINITIATIVE DE

DEC Développement économique Canada pour les régions du Québec DEO Diversification de l’économie de l’Ouest Canada DGVE Direction générale de la vérification et de l’évaluation EF Exercice financier ETP Équivalent temps plein FedDev Ontario Agence fédérale de développement économique pour le Sud de l’Ontario



Examen du suivi des ententes dans le cadre du Fonds d

économique du Canada (PAEC) afin de répondre aux difficultés économiques engendrées par la crise financière Deux (2) volets concernaient L’Agence de développement économique du Canada pour les régions du Québec (l’Agence) : le Fonds d’adaptation des



Vérification du Réseau Entreprises Canada

Rapport de vérification Vérification du Réseau Entreprises Canada Direction générale de la vérification et de l’évaluation Novembre 2012 Recommandé pour l’approbation du sous-ministre par le Comité ministériel de vérification le 24 janvier, 2013 Approuvé par le sous-ministre le 28 janvier, 2013



Évaluation du Programme de développement des collectivités

(ODR) que sont l’Agence de promotion économique du Canada atlantique (APEC), l’Agence de développement économique du Canada pour les régions du Québec (ADECRQ), Diversification de l’économie de l’Ouest Canada (DEP) et l’Agence fédérale de développement économique pour le Sud de l’Ontario (FedDev)



Évaluation horizontale de la Feuille de route pour la dualité

DÉC-Q Agence de Développement économique du Canada pour les régions du Québec DÉO Diversification de l’économie de l’Ouest Canada DGPALO Direction générale des Programmes d’appui aux langues officielles (Patrimoine canadien) ÉFPC École de la fonction publique du Canada



RAPPORT SUR LES PLANS ET LES PRIORITÉS 2006-2007

Agence de développement économique du Canada pour les régions du Québec 3 RENSEIGNEMENTS SUPPLÉMENTAIRES 33 3 1 Renseignements sur l’organisation 33 3 2 Tableaux financiers 34 3 2 1 Dépenses prévues de l’Agence et équivalents temps plein 34 3 2 2 Programme par activité 35



Receveur général du Canada

Agence de développement économique du Canada pour les régions du Québec 013 Justice (Ministère de la) 014 Emploi et du Développement social (Ministère de l') 015 Bureau du directeur général des élections 016 Conseil de la radiodiffusion et des télécommunications canadiennes 017 Bibliothèque du Parlement 018 Défense nationale

[PDF] ... susmentionné(s). susmentionné(s). I.2) Type de pouvoir adjudicateur et activité(s) principale(s) : Organisme de droit public.

[PDF] Construire une voiture à l école maternelle en moyenne et grande section.

[PDF] DESCRIPTIF DES STANDS PRETS-A-EXPOSER

[PDF] Retour d expérience GHT de la Haute-Garonne et du Tarn Ouest

[PDF] Avec le TESA en ligne, je recrute mes saisonniers l esprit tranquille

[PDF] Avis de marché. Services

[PDF] Votre protection sociale votre MSA

[PDF] Consommation de fluides des lycées publics de la Région Rhône-Alpes

[PDF] DOSSIER DE CANDIDATURE A UNE INSCRIPTION en licence professionnelle Année 2008-2009

[PDF] PROJET DE POLITIQUE D EPARGNE ET DE CREDIT DES CAISSES POPULAIRES D EPARGNE ET DE CREDIT (CPEC)

[PDF] CONVENTION RELATIVE A LA MISE EN ŒUVRE D ACTIVITES SPORTIVES PERISCOLAIRES DANS LE CADRE DE L ACCOMPAGNEMENT EDUCATIF ANNEE SCOLAIRE

[PDF] MES OUTILS DE COMMUNICATION MES OUTILS COMMUNICATION EXTERNE COMMUNICATION SUR MON CENTRE OUT 1

[PDF] Audit combiné qualité/supply chain

[PDF] Vu le dahir n 1-07-200 du 3 chaoual 1428 (15 octobre 2007) portant nomination des membres du gouvernement;

[PDF] LA COMMISSION SCOLAIRE DE L ESTUAIRE EHDAA. 1. Objet. 2. Encadrement légal et fondement de la politique. Page SE-P