[PDF] 1 Le rôle du comptable assignataire - Code



Previous PDF Next PDF







Arrêté n°78012 fixant la nomenclature des pièces justificatives

nomenclature des pièces justificatives du paiement des dépenses des établissements publics soumis au contrôle préalable et au contrôle spécifique (B O n° 6058 du 21 juin 2012) Vu la loi n° 69-00 relative au contrôle financier de l'Etat sur les entreprises publiques et autres organismes, promulguée



NOMENCLATURE DES PIECES JUSTIFICATIVES COMMUNALES I°-/VOLET

NOMENCLATURE DES PIECES JUSTIFICATIVES COMMUNALES I°-/VOLET RECETTES COMMUNALES I° 1-/ PIECES JUSTIFICATIVES DES RECETTES DE LA SECTION DE FONCTIONNEMENT N° d’ordre NATURE DE LA RECETTE COMMUNALE PIECES JUSTIFICATIVES PROPOSEES OBSERVATIONS A Recettes fiscales A 1°/Produit des impôts directs 1 Contributions foncières des propriétés



World Bank Document

0288/2016/MFB/DIRCAB fixant la nomenclature des pieces justificatives des depenses de l'Etat, dated May 13, 2016, which establishes the nomenclature of supporting documents for public expenditures in conformity with the Organic Finance Law of July 2006 and the procurement code of June 2008 5



I- NOMENCLATURE DES PIECES CONSTITUTIVES A FOURNIR DANS LES

i- nomenclature des pieces constitutives a fournir dans les differents dossiers a incidence financiere affectes au service des ressources humaines ouahigouya, le 18 décembre 2014 1 drena -nord decembre 2014



wwwsantegovma

Created Date: 2/13/2015 3:12:56 PM



GUIDE D’EXECUTION DES DEPENSES PUBLIQUES

3 Ce guide comporte des informations élémentaires relatives aux principes et procédures d’exécution des dépenses publiques et met un accent particulier



Portail Marocain des Marchés Publics

Created Date: 20150203114845Z



UNION ECONOMIQUE ET MONETAIRE - UEMOA

1 union economique et monetaire ouest africaine ----- le conseil des ministres directive n° 03/2012/cm/uemoa portant comptabilite des matieres au sein de l’union



1 Le rôle du comptable assignataire - Code

portant nomenclature des pièces justificatives des dépenses de l'Etat, modifié par l’arrêté du 2 avril 2014 3 La liste des pièces justificatives des paiements des collectivités et établissements publics locaux est fixée par l'annexe I à l'article D 1617-19 du CGCT (tel que modifié par le décret n° 2007-450 du 25 mars 2007)

[PDF] Arrêté n°78012 fixant la nomenclature des pièces justificatives

[PDF] Ordonnance-loi fixant la nomenclature des droits taxes et

[PDF] Nomenclature des niveaux de diplôme des candidats

[PDF] FICHE PRATIQUE

[PDF] CHAPITRE 85

[PDF] TARIF DOUANIER

[PDF] TARIF DES DOUANES

[PDF] REPUBLIQUE ALGERIENNE DEMOCRATIQUE ET POPULAIRE

[PDF] Nomenclature générale des actes professionnels des médecins

[PDF] Nomenclature des carbo- et hétérocycles - Serveur UNT-ORI

[PDF] Arreté nomenclature licences professionnelles - mars2014 - L 'Etudiant

[PDF] Plan comptable M4 - Collectivités locales

[PDF] nomenclature nationale des produits pharmaceutiques

[PDF] Nomenclature d 'activités française #8211 NAF rév 2 | Insee

[PDF] nomenclature nationale des produits pharmaceutiques