CONDITIONS GENERALES DES OFFRES FORIOU
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CONDITIONS GENERALES DES OFFRES CYRANA
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CONDITIONS GÉNÉRALES - Quebec
CONDITIONS GÉNÉRALES CG-2030-7 (Juin 2012) Page 2 de 29 Documents d’appel d’offres de travaux de construction des organismes publics du réseau de la santé et des services sociaux Section 1 – Définitions 1 DANS LES DOCUMENTS D’APPEL D’OFFRES, ON ENTEND PAR :
Conditions générales de Vente En vigueur au 18/11/2020
Conditions générales de vente des offres de fourniture d’électricité Clients particuliers – ≤Puissance 36 kVA la date de prise d'effet d'un nouveau contrat de fourniture d'énergie Article 4 : Conditions de fourniture Article 4 1 : conditions de fourniture de l’électricité
CONDITIONS GÉNÉRALES ET PARTICULIÈRES DU SERVICE “PRO”
Conditions Générales et Particulières (ci-après « les Conditions ») et les Tarifs seront applicables à tous les Services souscrits par le Client Sans préjudice de ces dispositions, dès lors que le Client souscrit à un nouveau Service ou en renouvelle un, il reconnaît avoir pris au préalable connaissance des Conditions
Modalités PARTIE A : GÉNÉRALITÉS Portée
conditions ou mentions juridiques indiquées sur notre site Web Par exemple, il existe diverses modalités, conditions et mentions juridiques supplémentaires dans d’autres ententes qui régissent votre utilisation des Services En cas de divergence entre une condition des présentes
DÉPARTS APPLICABLES
Toutes les offres sont non transférables et applicables uniquement à l’offre croisière L’offre n’est pas cumulable avec les offres intéressantes, Interline, Senior, Loyalty, Resident, Net, Travel Partner ou Employee Rates Aucun remboursement ni crédit ne sera accordé pour les options non utilisées
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