[PDF] Comité d’Entreprise Réunion mensuelle du 14 juin 2011 à 14h30



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Ainsi, au titre de sa représentativité au sein de Gan Prévoyance, la CFTC bénéficiera d'un crédit d'heures supplémentaire pour I'année 2010 de 40 heures Ce crédit d'heures sera distribué par le délégué syndical de I'établissement entre les adhérents de la CFTC de Gan Prévoyance ou de Groupama Gan Vie



Comité d’Entreprise Réunion mensuelle du 14 juin 2011 à 14h30

Comité d’Entreprise Réunion mensuelle du 14 juin 2011 à 14h30 Ordre du jour : 1 Approbation du procès verbal de la réunion du 12 avril 2011 et 10 mai 2011 : 2 Marche de l’usine : activité float, magnétron et feuilleté, personnel : 3 Information sur le projet d’évolution du capital d’Eurofloat : 4

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Comité d"Entreprise

Réunion mensuelle du 14 juin 2011 à 14h30

Ordre du jour :

1. Approbation du procès verbal de la réunion du 12 avril 2011 et 10 mai 2011 :

2. Marche de l"usine : activité float, magnétron et feuilleté, personnel :

3. Information sur le projet d"évolution du capital d"Eurofloat :

4. Consultation sur la DUE Mutuelle (régime Malakoff) :

5. Information/consultation sur la DUE Prévoyance (nouveaux régimes de prévoyance GAN) :

6. Présentation des règles de traitement des heures supplémentaires des agents de maitrise en

régime de journée :

7. Rapport sur le service de santé au travail (C.Trav., art. D. 4624-65)

8. Rapport annuel sur la participation (C.Trav., art. D.3323-13)

9. Politique de recherche et de développement technologique (C.Trav., art. D.3323-12)

10. Présentation écrite et suffisante du marché verrier sur lequel influe Eurofloat et conséquences

du redémarrage de Pise en données chiffrées :

11. Consultation du C.E sur la Déclaration Unilatérale de l"Employeur suite au changement de

mutuelle :

12. Participation C.E pour la prochaine mutuelle Malakoff :

13. Calcul de l"intéressement pour la 4

ème sous période 2010-2011 :

14. Quel sera le planning des réunions IRP du 2

ème semestre 2011 ?

15. Eurofloat bénéficiera-t-elle de la prime exceptionnelle annoncée par l"état ? Et où en est la loi ?

16. Ou en est l"arrivée du nouveau transpupitre ?

17. Avez-vous une réponse concernant l"appellation " Etablissement St Gobain Eurofloat de

Salaise/Sanne » mentionnée dans le courrier de la DIRECCTE sur le rattachement médical ?

18. Complémentaire prévoyance : informations complémentaires en attente depuis présentation au

C.E de janvier 2011 :

19. Vote réunion exceptionnelle pour la remise du rapport de l"examen 2010 :

20. Questions diverses.

Pour les points 4, 5, 8, et 14 les documents ont été fournis en même temps que l"ordre du jour. A souligner

l"effort.quotesdbs_dbs12.pdfusesText_18