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NOTE COMMUNE N° 19/2003 O B J E T : Mise à jour de la liste des zones touristiques municipales ANNEXE: Liste des zones touristiques municipales L’article 39 de la loi n°92-122 du 29 décembre 1992 portant loi de finances pour l’année 1993, tel que modifié par l’article 53 de la loi n°96-113 du 30
Profil sur le règlement des différends de la République
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NOTE SUR LA SITUATION ACTUELLE DANS LA COMMUNE D’INATES
11 sites à l’intérieur de la commune d’Inates, 1 site à Ayérou et 1 à Tillabéri A ce jour, le village d’Inates, chef-lieu de la commune, s’est vidé de sa population Par contre, 18
Note - United Nations Sustainable Development Group
Cette note d’orientation a été rédigée à titre de suivi de la décision 2012/14 du Secrétaire Général et en réponse à un besoin identifié durant la revue de la mise en œuvre de la Politique de Diligence Voulue en matière de Droits de l’Homme (PDVDH) qui a eu lieu en 2012
COVID-19 BULLETIN EPIDEMIOLOGIQUE DU 17 MARS 2021
correspond à ~800 cas par jour) ET un taux de positivité >3 OU • Nouvelles hospitalisations > 75 par jour au niveau national pour une période consécutive de 7 jours (ce qui correspond à une incidence cumulée sur 7 jours > 4,5/100 000 habitants)
Direction générale des Collectivités locales
- Version mise à jour au 5 novembre 2020 - NB : les informations contenues dans la présente FAQ sont susceptibles d’évoluer en fonction des décisions prises au niveau national Elles sont à jour des modifications intervenues dans le cadre du reconfinement décidé par le Gouvernement le 30 octobre 2020
Analyse des données de mortalité toutes causes
Dernière mise à jour : 15 février 2021 Méthodologie Les données présentées dans cette note ne permettent pas de relier formellement la hausse de la mortalité à la Covid-19; Les données présentées correspondent aux décès à la commune de résidence (et non à la commune de décès) ;
Rapport type - AtmoSud
Industrie Mise à jour complète Secteur mis à jour et calculé en intégralité pour 2018 Bouclage LTECV Mise à jour complète Les données LTECV ont été utilisées pour boucler les données d'inventaire 2018 Le bouclage est réalisé à la commune tous secteurs confondus, après levée du secret statistique Routier Mise à jour partielle
Fiche 6 - Le CNFPT
La note explicative de synthèse doit permettre à chaque conseiller, sans être spécialiste du dossier concerné, de connaître le contexte de la décision qui lui est soumise, d’en saisir les enjeux et les conséquences pour la commune, et d’en déterminer le contenu
GROUPE D’ACTION FINANCIÈRE
mise en œuvre est évaluée de façon rigoureuse à travers le processus d’évaluations mutuelles et les évaluations du Fonds monétaire international et de la Banque mondiale sur la base de la – méthodologie commune d’évaluation du GAFI Certaines notes interprétatives et définitions du
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