[PDF] ouiLa procédure dachat du présent avis est couverte par l



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ouiLa procédure dachat du présent avis est couverte par l

oui La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : non Prestations divisées en lots : non Durée du marché ou délai d'exécution : 6 mois à compter de la notification du marché Date prévisionnelle de commencement des travaux : 4 mars 2019



La procédure dachat du présent avis est couverte par l

La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : non Prestations divisées en lots : oui Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français



AVIS D’APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE

La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC Le présent avis correspond à un avis périodique indicatif constituant une mise en concurrence Le présent avis correspond à un système de qualification constituant une mise en concurrence



ouiLa procédure dachat du présent avis est couverte par l

oui La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : non Prestations divisées en lots : non Durée du marché ou délai d'exécution : 4 mois à compter de la notification du marché Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français



MODÈLE D’AVIS D’APPEL PUBLIC À LA CONCURRENCE

1 La procédure d’achat du présent avis est couverte par l’accord sur les marchés publics de l’OMC (2) 2 Le présent avis correspond à un avis périodique indicatif constituant une mise en concurrence (2) 3 Le présent avis correspond à un système de qualification constituant une mise en concurrence (2)



Attestation de publication - E-marchespublics : Appel doffre

La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC: non Prestations divisées en lots : oui Possibilité de présenter une offre pour un seul lot, un ou plusieurs lots, tous les lots



Avis dappel public à la concurrence

La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC Oui Non L’avis implique : Un marché public 2 Identification de l’organisme qui passe le marché Nom officiel : Ville de Sens Adresse : 100 rue de la République – CS70809 Ville : SENS Cedex Code Postal : 89100



Avis dappel public à la concurrence

La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Non Prestations divisées en lots : Oui Possibilité de présenter une offre pour tous les lots Cautionnement et garanties exigés : Retenue de garantie de 5,0 , qui peut être remplacée par une garantie à première demande Garantie à



AVIS DAPPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE ALCEANE

€ 45442100 - Travaux de peinture € La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Non Forme Prestation divisée en lots : Oui Possibilité de présenter une offre pour tous les lots Les variantes sont refusées Options Oui Possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un

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