Les rapatriements en France des enfants eurasiens de l’ex

Amnesty International novembre 2003 Index AI : ASA 16/031/2003 – ÉFAI 04 RN 004 novembre 2003 MYANMAR D’autres anciens Student Unions

Economic Consequences of Union Dissolution in Italy: Findings

d'unions sont estimés, en considérant une variation possible suivant le type de ménage dans lequel les anciens conjoints s'installent après la séparation Les résultats confirment l'existence de plus grandes difficultés économiques chez les femmes Toutefois, il y a également une chute significative de bien-être économique

National Security é nationale et and Defence de la dé

mercredi 1er octobre 2003 ) Conformément à l’alinéa 92(2)f) du Règlement, le comité examine le rapport du Sous-comité des anciens combattants L’honorable sénateur Meighen propose — Que le rapport du Sous-comité des anciens combattants soit adopté, et — Que le sénateur Meighen dépose le rapport au Sénat, le mardi 4 novembre

National Security Sé nationale et and Defence de la dé

budget du Sous-comité des anciens combattants pour l’exercice 2003-2004 soit adopté et — Que le président soumette ledit budget au Comité permanent de la régie interne, des budgets et de l’administration Services professionnels et autres 4 800 $ Transport et communications 30 170 $ Toutes les autres dépenses 530 $ TOTAL 35 500 $

é Veterans Affairs Anciens combattants

mardi 20 novembre 2007 et aux pouvoirs qui lui ont été conférés le lundi 26 novembre 2007 par le Comité sénatorial permanent de la sécurité nationale et de la défense, le sous-comité poursuit son étude sur les services et les avantages offerts aux anciens combattants en reconnaissance des services rendus au Canada

Commission nationale de l’informatique et des libertés

Vu la directive 2003/98/CE du Parlement européen et du Conseil du 17 novembre 2003 concernant la réutilisation des informations du secteur public ; Vu le code civil, notamment son article 9 ; Vu le code du patrimoine, notamment ses articles L 213-1, L 213-2 à 4, L 212-11 et R 212-10, R 212-11 et R 212-12 ; Vu le code de la santé