[PDF] MINISTERE DE L’ENVIRONNEMENT



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MINISTERE DE L’ENVIRONNEMENT

souterraine (forages) qu'il exploite en milieu urbain et semi-urbain Indicateur pour l'exploitation des ressources en eau souterraines N° Dénomination Définition 1 Taux de protection des ressources en eau souterraines Nombre de forages avec respect des prélèvements annuels recommandés / nombre de forages en service



JEUDI 8 NOVEMBRE 2018 - Pluvigner

• DEL2018_0 5_32 : Création d’une liaison électrique souterraine • DEL2018_0 5_40 : Acquisition de la parcelle AL 279 – Rectificatif • DEL2018_0 5_34 : Constitution d’une servitude de passage sur la parcelle AS 36 • DEL2018_0 5_35 : Cessions de terrains pour la construction d’un cabinet médical et d’une pharmacie



A-4 Regie D-2008-149 3674 04dec08

D-2008-149, R-3674-2008, 2008 12 04 3 futures centrales de l’Eastmain-1-A (800 MW) et de la Sarcelle (150 MW), dont la mise en service des premiers groupes est prévue pour juillet et novembre 2011, respectivement



Distribution publique de ’ potable Assainissements

Un è captage est ’ souterraine (chaude fontaine) et ne sert plus depuis de nombreuses é Le transfert ’ des captages vers les é s est gravitaire depuis les captages de Curnillex, Ferraz et Quincy Une station de pompage permet de relever ’ des Ravages vers les é des Grands champs



DÉCISION - regie-energieqcca

D-2008-149, R-3674-2008, 2008 12 04 3 futures centrales de l'Eastmain-1-A (800 MW) et de la Sarcelle (150 MW), dont la mise en service des premiers groupes est prévue pour juillet et novembre 2011, respectivement



Mot de la mairesse Sommaire La communication

liaison du Conseil régional de l’environnement des Laurentides pour le programme de Soutien technique des lacs de Bleu Laurentides Son travail consistera à fournir un soutien technique à la ville et aux associations dans toutes les activités relatives à la protection des lacs



Travail au noir et assurances sociales

calcul des prestations Le Conseil fédéral se limite donc dans son message à une «petite» liaison des données ad-ministratives entre l’AVS et l’assurance-chô-mage Comme les cotisations à l’assurance-chômage sont prélevées par les caisses de compensation et que des cotisations AVS sont



PREAVIS No 05/2011 concernant la préparation du site du futur

préavis Une liaison avec l’aquifère rocheux en amont n’a pas été démontrée De plus, il est hors service depuis 2007 mais a fait l’objet d’une étude complète de recaptage La Commune de St-Légier-La Chiésaz ne souhaite pas abandonner cette ressource mais a décidé de reporter ces travaux

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