[PDF] Circulaire mouvement intra académique 2016

Rectorat - Education

de divisions et de services du rectorat Circulaire n° 2016-105 Objet : Santé et Sécurité au travail Pièces jointes : - Affiche relative au dispositif de santé et de sécurité des personnels - Brochure sur le Comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT) Références : - Code du travail

Rectorat des circonscriptions du premier degré

Circulaire n° 2016-061 Objet : Retenues sur salaire pour service non fait PJ : aide mémo de la saisie dans MOSART Cette circulaire a pour objet de vous préciser le cadre juridique des retenues sur salaire pour faits de grève et les modalités techniques de saisie des grèves dans l’application MOSART Pour mémoire :

RECTORAT Objet : « boulangerie-pâtisserie

Objet : Circulaire nationale d’organisation du Baccalauréat Professionnel 2016 « boulangerie-pâtisserie » Références: Code de l’Éducation, notamment ses articles D337-51 à D337-94 relatifs au Baccalauréat professionnel (BCP); Arrêté du 2 juillet 2009 modifié portant création de la spécialité « boulanger-

Objet : - Rectorat

- notes de service n° 2014-031 et n° 2014-032 du 26 février 2016 La présente circulaire fixe les conditions et les règles applicables à la préparation du tableau d’avancement des maîtres contractuels pour l’accès à la hors classe des échelles de rémunération citées en objet

Objet - rectorat de l’académie de Reims

Rectorat - SNES Section académique de Grenoble

Objet : Notation administrative pour l’année scolaire 2015-2016 des personnels d’enseignement et d'éducation affectés dans les établissements du second degré public ainsi que des personnels d'orientation Références : décret n°72-583 du 4 juillet 1972 modifié relatif aux adjoints d’enseignement

Circulaire mouvement intra académique 2016

Objet : Mouvement intra-académique 2016 des personnels enseignants du second degré et des personnels d’éducation et d’orientation (hors PEGC) Référence : arrêté ministériel du 10 novembre 2015 relatif aux dates et modalités de

Objet : - Rectorat

Objet : - accès à l'échelle de rémunération de professeur agrégé hors classe et de professeur de chaires supérieures, - accès à l'échelle de rémunération hors classe des professeurs certifiés, des professeurs d’EPS et des professeurs de lycée professionnel - année scolaire 2015-2016

Rectorat Objet - Académie de Grenoble

Objet : délivrance de l’attestation de compétences professionnelles dans le cadre de la formation aux diplômes professionnels (CAP, baccalauréat professionnel) pour les élèves en situation de handicap des établissements publics et privés sous contrat concours Références : circulaire n°2016-186 du 30 novembre 2016 (BO n°45 du 08

Circulaire DASCO/Rectorat du 03/01/2001 - Snadem Unsa

La présente circulaire a pour objet de définir les responsabilités des uns et des autres, les modalités du travail en équipe et les conséquences pratiques qui en découlent Ses dispositions se substituent à celle de la circulaire n°84-107 du 5 mars 1984 I Les responsabilités des enseignants