[PDF] La demande dAutorisation dElevage dAgrément (AEA)



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AUTORISATION DE DÉTENTION D ANIMAUX DANS LE CADRE UN AGRÉMENT

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Première demande d’Agrément - France Galop

Première demande d’Agrément en Qualité d’Associé Madame, Mademoiselle, Monsieur, Vous avez sollicité FRANCE GALOP pour une demande d’agrément en qualité d’associé personne physique Nous vous félicitons et vous remercions pour la confiance que vous nous témoignez Aussi, avons-nous le



MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT FICHE DE DEMANDE D’UN AGRÉMENT

Espèces de poissons d’élevage : 5 0 SIGNATURE DU REQUÉRANT Je certifie que les renseignements fournis dans la présente demande et dans les documents à l’appui sont exacts à ma connaissance et j’accepte que lesdits renseignements soient compilés, utilisés et dévoilés



La demande dAutorisation dElevage dAgrément (AEA)

pour les amateurs participant r•guli†rement ‡ des expositions d’oiseaux, d’•l•phants, de tigres, etc ) : D•tention simple : Oui Utilisation : Non Transport : Non o La demande d’Autorisation d’Elevage d’Agr•ment est une mesure r•glementaire qui ne concerne pas que les tortues mais aussi beaucoup d’autres animaux





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