Let32-Dossier thématique-Les sorties et les voyages scolai
Les sorties et les voyages scolaires Dossier thématique – avril 2005 Les sorties et les voyages scolaires présentent de multiples intérêts, à la fois pédagogiques et personnels Ils contribuent à la mise en œuvre des programmes, mais permettent également à l’enfant d’appréhender les règles de vie en collectivité et
N°24 BO - Education
B O n°24 du 16-6-2005 Instruction de tri et de conservation pour les archives reçues et produites par les services et établissements concourant à l’éducation nationale BO BULLETIN OFFICIEL DU MINISTÈRE DE L’ÉDUCATION NATIONALE, DE L’ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR ET DE LA RECHERCHE Le
Guide pour la scolarisation
27 Les services d’éducation spéciale et de soins à domicile 29 Les unités d’enseignement des établissements médico-sociaux 32 La scolarisation des élèves en situation de handicap et l’enseignement à distance 34 La scolarisation des élèves hospitalisés ou convalescents 36 Les sorties et les voyages scolaires 37 Les stages en
Mobilité - Alterre Bourgogne Franche-Comté
Dans les structures éducatives, on retrouve la problématique de la mobilité associée à des utilisations différentes : les moyens de transport utilisés par les jeunes et les adultes pour venir à la structure les moyens de transport utilisés au sein et par la structure, pour des sorties, des voyages
Lycéens & apprentis au cinéma en Bretagne
les dates connues d’indisponibilité (stages, alternance, voyages scolaires ), les coordonnées (adresse e-mail, téléphone) des enseignants participants (obligatoire) Calendrier Les calendriers de projections sont établis par Clair Obscur en tenant compte des contraintes des établissements scolaires et des salles de cinéma partenaires La
CONDITIONS GÉNÉRALES D’UTILISATION DU PROGRAMME DE FIDÉLITÉ
Les présentes conditions générales ont pour objet de définir les droits et obligations des Galeries Lafayette et de leurs clients dans le cadre du fonctionnement du programme de fidélité Mes Galeries Pour plus amples informations, contacter le 09 69 39 75 75 (appel non surtaxé) 2 Objet du programme de fidélité
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![N°24 BO - Education N°24 BO - Education](https://pdfprof.com/Listes/21/6649-2124.pdf.pdf.jpg)
N¡24
16 JUIN
2005Page 1217 à1236
BO LeLeTRI ET CONSERVATION
DES ARCHIVES
CONCERNANT
NATIONALE
1218LeB.O.N°24 16 JUIN 2005
SOMMAIRE
ENSEIGNEMENTS ÉLÉMENTAIRE ET SECONDAIRE
1220BaccalaurŽat (RLR : 543-1a)
Livret scolaire du baccalauréat technologique.
A. du 28-4-2005. JO du 26-5-2005 (NOR : MENE0500898A)MOUVEMENT DU PERSONNEL
1233Admission ˆ la retraite
IGAENR.
A. du 29-4-2005. JO du 12-5-2005 (NOR : MENI0500883A)1233Admission ˆ la retraite
IGAENR.
A. du 29-4-2005. JO du 12-5-2005 (NOR : MENI0500884A)1234Vacance dÕemploi
Directeur du CROUS des Antilles-Guyane.
Avis du 2-6-2005. JO du 2-6-2005 (NOR : MEND0501103V)Instruction de tri et de conservation pour les archives reçues et produites par les services et établissements concourant à l'éducation nationale.
Instruction n°2005-003 du 22-2-2005 (NOR : MENA0501142J)Tri et conservation des archives concernant
lÕŽducation nationale (pages I ˆ XLVIII) 1219LeB.O.N°24 16 JUIN 2005
Directeur de la publication: Pierre Maurel - Directrice de la rdaction: Nicole Krasnopolski -Rdacteur en chef: Jacques Aranias- Rdactrice en chef adjointe: Laurence Martin- Rdacteur en chef
adjoint(Textes réglementaires) : Hervé Célestin - Secrtaire gnrale de la rdaction: MichelineBurgos -
Prparation technique : Monique Hubert - Chef-maquettiste : Bruno Lefebvre - Maquettistes :Laurette Adolphe-Pierre, Béatrice Heuline, Éric Murail, Karin Olivier, Pauline Ranck
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Le B.O.
est une publication du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche.
Le numro :2,40C------ Abonnement annuel :80C------ ISSN 1254-7131 CPPAP n°777 AD - Imprimerie : Actis.
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- la consultation en ligne, - le téléchargement, - la recherche thématique.Le B.O.sur internet
ENCART
B.O. n¡24
du 16-6-2005Instruction de tri et de conservation
pour les archives reues et produites par les services et Žtablissements concourant ˆ lÕŽducation nationale BOBULLETIN OFFICIEL DU MINISTÈRE DE L'ÉDUCATION NATIONALE,DE L'ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR ET DE LA RECHERCHE
Le Le IILeB.O.N°2416 JUIN2005
SOMMAIRE
TRI ET CONSERVATION DES ARCHIVES
CONCERNANT LÕDUCATION NATIONALE
VIInstruction de tri et de conservation pour
les archives reues et produites par les services et Žtablissements concourant ˆ lÕŽducation nationaleInstruction n° 2005-003 du 22-2-2005
(NOR : MENA0501142J) X1 - Politique gÈnÈrale, administration et ÈvaluationXI1.1 Politique générale
XI1.1.1 Définition et coordination de la politique généraleXI1.1.2 Programmes
XII1.1.3 Organisation de la carte scolaire
XII1.1.4 Projets pédagogiques
XII1.1.4.1 Enseignement scolaire
XIII1.1.4.2 Enseignement supérieur
XIII1.1.4.3 Dispositifs particuliers d"insertion-formation : CLIPA, MOREAXIII1.2 Administration
XIII1.2.1 Courrier, agendas et organigrammes
XIII1.2.2 Circulaires et textes officiels
XIV1.2.3 Organes délibératifs ou consultatifsXIV1.2.3.1 Élections
XIV1.2.3.1.1 Enseignement scolaire
XIV1.2.3.1.2 Enseignement supérieur
XIVAnnexe : tri à effectuer dans un dossierd"élection type XV1.2.3.2 Fonctionnement des conseils, commissions, comitésXV1.2.3.2.1 Enseignement scolaire
XV1.2.3.2.2 Enseignement supérieur
XV1.2.3.2.3 Autres établissements rattachés ou sous tutelleXV1.2.3.2.4 Autres conseils ou commissions
XVI1.2.4 Contentieux
XVI1.2.5 Communication et relations publiques
XVII1.2.6 Distinctions honorifiques
XVIII1.3 Contrôle, évaluation et statistiquesXVIII1.3.1 Contrôle des établissements
XIX1.3.2 Évaluation et statistiques
XIX1.3.2.1 Enquêtes statistiques
XIX1.3.2.2 Enquêtes d"évaluation du niveau des élèves IIILeB.O.N°2416 JUIN2005
XX2 - Vie scolaire et universitaire, dispositifs particuliers de formationXXI2.1 Scolarité : inscription et suivi
XXI2.1.1 Enseignement scolaire et dispositifs particuliers de formationXXI2.1.1.1 Inscriptions
- Récapitulatifs de la situation administrative et pédagogique de l"élève - Autres documents XXII2.1.1.2 Contrôle de l"assiduité et discipline - Assiduité - DisciplineXXIII2.1.2 Enseignement supérieur
XXIII2.1.2.1 Inscriptions et suivi des cursus
XXIV2.1.2.2 Discipline
XXIV2.1.3 Éducation spéciale
XXIV2.2. Emplois du temps, productions pédagogiques et travaux d"élèves ou d"étudiantsXXIV2.2.1 Emplois du temps
XXIV2.2.1.1 Enseignement scolaire
XXIV2.2.1.2 Enseignement supérieur
XXV2.2.2 Documents et productions pédagogiques
XXV2.2.3 Travaux d"élèves ou d"étudiants
XXV2.3 Stages
XXVI2.4 Dispositifs particuliers de formation
XXVI2.4.1 Scolarisation hors établissement
XXVI2.4.2 Formation continue
XXVI2.4.2.1 Groupements d"établissements (GRETA) XXVI2.4.2.2 Services de formation continue de l"enseignement supérieurXXVI2.5 Activités péri-scolaires et péri-universitaires (action culturelle, sorties ou voyages scolaires)
XXVII3 - Examens et concours
XXVIII3.1 Organisation des examens et concours
XXVIII3.1.1 Dossiers généraux
XXVIII3.1.2 Dossiers par centre
XXVIII3.1.3 Jurys
XXVIII3.1.4 Surveillants
XXVIII3.1.5 Frais d"organisation
XXIX3.2 Candidatures et inscriptions
XXIX3.2.1 Examens diplômants, y compris validation d"acquis d"expérience professionnelleXXIX3.2.2 Examens professionnels
XXIX3.2.3 Concours
XXIX3.3 Sujets
XXX3.4 Documents produits par les candidats
XXXI3.5 Notation
XXXI3.6 Résultats
IVLeB.O.N°2416 JUIN2005
XXXII4 - SantÈ et aide sociale
XXXIII4.1 Santé
XXXIII4.1.1 Enseignement scolaire
XXXIII4.1.1.1 Médecine scolaire
XXXIII4.1.1.2 Infirmerie scolaire
XXXIV4.1.1.3 Accidents
XXXIV4.1.2 Enseignement supérieur
XXXIV4.1.2.1 Médecine et infirmerie universitairesXXXIV4.1.2.2 Accidents
XXXV4.2 Aide sociale en faveur des élèves et des étudiantsXXXV4.2.1 Enseignement scolaire
XXXV4.2.1.1 Assistants sociaux
XXXV4.2.1.2 Fonds sociaux collégiens et étudiantsXXXV4.2.1.3 Bourses de l"enseignement secondaire
XXXVI4.2.2 Enseignement supérieur
XXXVI4.2.2.1 Assistants sociaux
XXXVI4.2.2.2 Bourses de l"enseignement supérieurXXXVI4.2.2.2.1 Dossier social étudiant (DSE)
XXXVI4.2.2.2.2 Autres bourses d"étudiants
XXXVII4.2.2.2.3 Bourses pour les étudiants étrangers XXXVII4.2.2.2.4 Bourses pour les programmes d"échanges (Erasmus, etc.)XXXVII4.2.2.3 Prêts d"honneur
XXXVII4.2.2.4 Commissions sociales d"établissementsXXXVIII5 - Finances et comptabilitÈ
XXXIX5.1. Finances et comptabilité des établissementsXXXIX5.1.1 Budgets et comptes financiers
XXXIX5.1.1.1 Enseignement scolaire
XL5.1.1.2 Enseignement supérieur et chancellerie des universitésXL5.1.2. Exécution des budgets
XL5.1.2.1 Dépenses
XL5.1.2.2 Recettes
XL5.1.2.3 Documents récapitulatifs
XLI5.2 Budgets, comptes et gestion des crédits déconcentrés dans les rectorats et les inspections d"académie
XLI5.2.1 Gestion du budget académique (rectorat et inspection académique) XLI5.2.2 Crédits de fonctionnement du rectorat et de l"inspection académiqueXLI5.2.2.1 Recettes
XLI5.2.2.2 Dépenses
XLII5.2.3 Délégation des crédits aux établissementsXLII5.2.4 Crédits accordés à des personnes physiques ou morales privées (bourses, accidents du travail, fonds sociaux, prestations sociales interministérielles, congés bonifiés...)
XLII5.2.5 Marchés publics
XLII5.2.6 Bilans annuels d"utilisation des crédits déléguésXLII5.3 Gestion comptable des services des collectivités territoriales chargés de l"éducation