C O N S E I L M U N I C I P A L PROCES-VERBAL SÉANCE DU 6

BUDGET LOTISSEMENT « LE CLOS DU ROY » Le conseil municipal approuve à l’unanimité le compte administratif 2014 de Monsieur le maire, en accord avec le compte de gestion du comptable du Trésor public Compte-tenu du fait que tous les travaux ont été réalisés et que toutes les parcelles ont été vendues, par délibération en

COMMUNE DE LINGREVILLE

BUDGET LOTISSEMENT « LE CLOS DU ROY » Le conseil municipal approuve à l’unanimité le compte administratif 2015 de Monsieur le maire, en accord avec le compte de gestion du comptable du Trésor public, faisant apparaître un résultat nul, après prise en charge par le budget général de la commune du déficit de 1 17 €, permettant

CONSEIL MUNICIPAL

Rétrocession lotissement le Clos du Roy - AC 749, 750, 759, 760, 769, et 778 - Les Poutoux Nord 17/01/14 A titre gratuit ; le budget primitif 2015 (crédits

C O N S E I L M U N I C I P A L - Guipavas

Le lotissement « le clos de Ribeuze » est actuellement en cours de viabilisation C’est un lotissement de 22 lots, dont un lot pour du logement social, sur des terrains situés à l’angle entre le boulevard Pompidou et la

C O N S E I L M U N I C I P A L PROCES-VERBAL SÉANCE DU 6

NOTRE COMMUNE UN TERRITOIRE AMENÉ À SE DÉVELOPPER

Finances Compte Administratif 2016 - Budget principal Majorité Finances Budget Primitif 2017 - Lotissement du Clos Pasquier Majorité Finances Budget Primitif 2017 - Z A de La Croix Rouge Majorité Finances Budget Primitif 2017 - Z A Du Haut Danté Majorité Finances Budget Primitif 2017 - Budget principal Majorité

Table Alphabétique des Matières

BUDGET Règlement d’office du budget général 2001, du budget 2001 du service annexe eau et assainissement et du budget 2001 du centre communal d’action sociale de la commune de Lasseube AP 10 07 2001 16 744 Mise à jour pour l’exercice 2002 des nomenclatures comptables M1-M5-M7-M4-M41 à M49, M51 et M6 CP 16 11 2001 25 1338 CHASSE

ORDRE DU JOUR - AIZENAY

5 4 – Adoption du budget primitif 2017 – Budget « Lotissement Clos de la Rabine » 5 5 – Adoption du budget primitif 2017 – Budget « Lotissement les Amandiers » 5 6 – Adoption du budget primitif 2017 - « Lotissement Le Haut des Parcs » 5 7 – Adoption du budget primitif 2017 « Lotissement Les Nénuphars »

VILLE DU PLESSIS-TREVISE

- Décision n° 19/2003 : Travaux de viabilisation du lotissement « Le Clos du Château » 12/14, avenue Jean Claude Delubac / Convention de Coordination SPS avec la société Qualiconsult pour un montant de 1 794,00 € T T C - Décision n° 03/2004 : Mission d’assistance à la mise en place de nouveaux contrats

Procès-Verbal - Lys Haut Layon

5) Budget annexe Lotissements : vote du Budget Primitif 2018 Le Conseil municipal doit se prononcer sur le vote du budget primitif 2018 du Budget annexe Lotissements Lys-Haut-Layon qui s’équilibre à 519 829 85 € en Fonctionnement et à 541 172 70 € en Investissement Vu le Code Général des Collectivités Territoriales,