[PDF] RECUEIL - Mise à jour du recueil - version mars 2016



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Mise à jour : 27 avril 2016 - CURIA

Mise à jour : 27 avril 2016 Appel d'offres COJ-15/046 page 2/8 PARTIE 2 – SPECIFICATIONS TECHNIQUES APPLICABLES A TOUS LES LOTS 1) Le bas de la page 23 apparait incomplet Une nouvelle version du cahier des charges corrigé est disponible sur le site de la Cour de justice



MISE EN GARDE : Cette codification a été préparée uniquement

Dernière mise à jour : 27 avril 2016 RCG 07-031/3 s’étaler sur une période maximale de 90 jours suivant la date de l’avis Les compteurs requis en vertu du présent alinéa sont fournis et installés par la Ville Le propriétaire d’un bâtiment existant où s’exercent des activités sujettes à des contraintes d’opération peut



GROUPE DE TRAVAIL «ARTICLE 29» SUR LA PROTECTION DES DONNÉES

1Règlement (UE) 2016/679 du Parlement européen et du Conseil du 27 avril 2016 relatif à la protection des personnes physiques à l’égard du traitement des données à caractère personnel et à la libre circulation de ces données, et abrogeant la directive 95/46/CE (règlement général sur la protection des données) (JO L 119



Guide pour la Mise à jour - Académie de Poitiers

AVRIL 2016 l SUPPLÉMENT GUIDE APRÈS LA 3ÈME l RENTRÉE 2016 - 6 Mise à jour des informations le 27/04/2016 Page 61 Ajouter Centre de formation du Chamois Niortais Football Club 66 rue H Sellier - BP 5 - 79001 NIORT Cedex Tel 05 49 79 40 20 CAP Métiers du football (par apprentissage) Page 62 u 86 Poitiers - CFAI Maison de la formation Supprimer



Ministère des solidarités et de la santé Direction Générale

Décret n°2016-524 du 27 avril 2016 relatif aux groupements hospitaliers de territoire Décret n° 2017701 du 2 mai 2017 relatif aux modalités de mise en œuvre des activités, - fonctions et missions mentionnées à l’article L 61323 du code de la santé publique, au - sein des groupements hospitaliers de territoire



IT section agricole Ardennes – Mise à jour : avril 2016

IT section agricole Ardennes – Mise à jour : avril 2016 S O M M A I R E Pages - Article 27 – abrogé par avenant n° 33 du 10 04 1989 - Article 28



Charges déductibles Mise à jour avril 2016

Charges déductibles Mise à jour avril 2016 11 Libellé Impôts sur les revenus Tva Frais de réception pour l’ensemble du personnel à l’occasion de la Saint-Nicolas, Noël, Nouvel an, fête patronale, pension, Déductibles à 100 à condition qu’une seule fois par an, à destination de tous les membres



RECUEIL - Mise à jour du recueil - version mars 2016

Mise à jour du recueil 00049 09 02 01/01 Version mars 2016 CD601 Lois Modifications Loi du 21 juillet 1844 Modifiée par la loi du 19 octobre 2015 (MB 22 octobre) Loi du 28 avril 1958 Modifiée par : - la loi du 19 février 2016 (MB 26 février) - la loi du 24 février 2016 (MB 2 mars – 2ème édition) Loi du 10 octobre 1967



Mise à jour à la date du 13 mai 2016 - Collectivités locales

Liste publiée le 27 mars 2015 par : APRECIALIS 9 avril 2013- Renouvellement du label le 9 avril 2016 (décret n°2011-1474 du 8 novembre 2011) Mise à jour

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