Sommaire - Caffr
2 - Subvention de fonctionnement 3 - Création d’aires de jeux – Subvention d’investissement 4 - Relais Assistantes Maternelles – Subvention de fonctionnement 5 - Accueil de Loisirs – Subvention de fonctionnement 6 - Aide au Domicile des familles – Subvention de fonctionnement 7 - Aide Dispositif Droit au répit
Catalogue des subventions - collectivites-localesgouvfr
l Études AVAP (aire de mise en valeur de l’architecture et du patrimoine) - p 16 l Études urbaines - p 17 l Secteurs sauvegardés - p 18, 19 l Villes et Pays d’art et d’histoire - p 20 l Actions en faveur de la cohésion sociale - p 8, 9 l Éducation artistique et culturelle - p 10, 11 l Territoires prioritaires - p 12 Archives
Département de la Nombre de membres SUBVENTION VILLAGE COTE D
SUBVENTION VILLAGE COTE D'OR - AIRE DE JEUX - DE_2019_030 Le conseil municipal, après en avoir délibéré, approuve le projet d'installation d'une aire de jeux pour un montant de26 000 € ht sollicite le concours du Conseil Départemental dans le cadre de l’appel à projets, Village Côte d'Or définit le plan de financement suivant :
SUBVENTION ALLOUEE PAR LE CONSEIL DEPARTEMENTAL PROPOSITION D
COMMUNE Date de la NATURE DU DEPENSE HT TAUX Subvention Imputation NATURE DU TAUX SUBVENTION SUBVENTION MONTANT DE LA DECISION PROJET SUBVENTIONNABLE accordée Budgétaire PROJET INITIALE MINOREE MINORATION AIX-EN-PROVENCE 11/12/2015 Réhabilitation aire de jeux au square Dindouletto à Encagnane (dossier AC-004294) 82 280 € 60 000 €
CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 14 DECEMBRE 2020
de subvention au profit des collectivités locales pour la période 2020 / 2025 A cet effet, le Maire a rencontré le Président du Conseil Départemental de Moselle pour lui exposer les projets de la ville, en particulier : - la création de l’aire de jeux avec pumptrack - l’accueil périscolaire
PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL
5 Subvention communale aux associations, 6 Signalisation horizontale et verticale, 7 Droit de préemption urbain : maison sise 1 rue de Padelot, 8 Questions diverses 1 TERRAIN MULTISPORTS ET AIRE DE JEUX DE-056-2018 Monsieur le Maire présente au Conseil municipal le projet du terrain multisports et de l’aire de jeux
LISTE DES PROJETS DES COMMUNES SUBVENTIONNÉS PAR LE
2 BRAGNY-SUR-SAÔNE Aménagement d’une aire de jeux Subvention du Département : 5 718 € BRANGES Aménagement d’une plateforme de glisse Subvention du Département : 8 850 €
AIDES ATTRIBUEES PAR LES OPERATEURS DE L’ETAT
54 AIDES ATTRIBUEES PAR LES OPERATEURS DE L’ETAT Sigle Dénomination Communes éligibles Objet Service à contacter ACSÉ Agence nationale pour
d’action sociale 2019 - Caffr
Règlement d‘action sociale 2019 – Page 7 Partie 2 : Les aides aux familles 1 Les bénéficiaires de l’action sociale La Caf du Cher, dans la limite de ses ressources budgétaires, accorde des aides financières aux allocataires
VILLE DE CARCASSONNE
02 10 2014 Ecole de Maquens – Création d’une aire de jeux – Marché à procédure adaptée – Article 28 I du CMP 06 10 2014 Contrat de bail précaire – Logement 6 rue Déodat de Severac 06 10 2014 Convention pour la mise à disposition de locaux municipaux - Maison des associations – Place des anciens combattants
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