DELEGATION DE M Jean Louis DAVID - Bordeaux
Dénominations de voies Monsieur Jean Louis DAVID, Adjoint au Maire, présente le rapport suivant : Mesdames, Messieurs, Lors de la séance du 4 février 2010, la commission de viographie a examiné différentes régularisations administratives concernant des aboutissants de voies ainsi que des
DELEGATION DE Monsieur Jean-Louis DAVID
DELEGATION DE Monsieur Jean-Louis DAVID 142 0 1; 5+15 C "# $ & # ' ( ) ' * + &, ' -
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS Délibération DU CONSEIL
M Erick AOUIZERATE à M Philippe FRAILE MARTIN à partir de 12h15 M Jean-Louis DAVID à Mme Anne BREZILLON à partir de 10h15 Mme Nathalie DELATTRE à M Stéphan DELAUX à partir de 12h00 Mme Laurence DESSERTINE à Mme Emmanuelle CUNY à partir de 10h30 M Michel HERITIE à Mme Béatrice DE FRANCOIS à partir de 10h15
PROCES VERBAL ANALYTIQUE CONSEIL DE BORDEAUX METROPOLE SEANCE
Délégation de Monsieur Christophe DUPRAT : affaires n°17 à 18, Délégation de Madame Christine BOST, affaire n°19, Délégation de Monsieur Jean-François ÉGRON : affaires n°23 à 24, Délégation de Monsieur Franck RAYNAL : affaires n°25 à 26, Délégation de Monsieur Jacques MANGON : affaires n°27 à 31, et 34 à 35,
CONSEIL DE LA MÉTROPOLE - ampmetropolefr
Conseil de la Métropole d’Aix-Marseille-Provence – In extenso séance du 7 avril 2016 4 La séance est ouverte à 09 H 45 sous la Présidence de Monsieur Jean-Claude GAUDIN, Maire de Marseille, Vice-Président du Sénat, Président de la Métropole d’Aix-Marseille-Provence Monsieur LE PRESIDENT -
Rendu compte de la délégation du Président pour lexercice de
12h30), Monsieur André CROCQ, Madame Delphine DAVID (jusqu’à 14h puis à partir de 16h30), Monsieur Gérard DE MELLON, Monsieur Stéphane DE SALLIER DUPIN, Madame Virginie D'ORSANNE, Madame Laurence DUFFAUD, Monsieur Richard FERRAND (de 11h à 17h), Madame
Compte rendu du conseil co du 21-09-2017
LA TAILLEE : Monsieur Michel PORCHERON suppléant de Madame Pascale ARDOUIN PUYRAVAULT : Monsieur Philippe THOYER suppléant de Monsieur René LEMOINE LA BRETONNIERE LA CLAYE : Madame Florence GROLIER suppléante de Monsieur David MARCHEGAY Pouvoirs : ST JEAN DE BEUGNE : Monsieur Johan GUILBOT ayant donné pouvoir à Monsieur Pierre
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DESIGNATIONSPRIX HTPRIX TTC
Forfait minimum pour toutes désinsectisations contre les nuisibles de l'habitat, désinfection ou désodorisation (hors logement à caractère social) jusqu'à 30 mètres linéaires ou 30 points de gel ou40 m2 ou 70 m3
18.2321.80
Mètre linéaire pour un métrage supérieur à 30 m linéaires(1) Ou point de gel au-delà 30 points (1)0.550.66 m² pour une surface supérieure à 40 m² (1)0.460.55 m³ pour un volume supérieur à 70 m3 (1)0.280.33 Forfait de base pour une opération de désinsectisation contre les blattes dans les commerces de bouche et débits de boissons. Au-delà de 50 points de gel, il est ajouté au forfait de base et par tranche de 30 points de gel un forfait minimum de 21.80 euros TTC 50.0059.80
Forfait pour une opération de désinsectisation contre les blattes germaniques pour un appartement à caractère social, type H.L.M. (dans le cadre des interventions systématiques au niveau de tous les appartements d'un ensemble immobilier, quelque soit le nombre de logements effectués) et pour les logements gérés par le C.C.A.S. - facture minimum = 21.80 euros TTC
5.526.60
Traitement contre les puces (volume compris) m²0.770.92Dératisation/désourisation
Dératisation/désourisationPRIX HTPRIX TTC
Tranche forfaitaire minimale pour toutes opérations n'excédant pas 45 mn et pour laquelle, la quantité de produit utilisé et laissé sur place n'excède pas 1,5 kg de raticide ou 400g de souricide ou1 douzaine de blocs hydrofuges et n'a pas nécessité l'emploi de
plus de 10 postes d'appâtage cartonnés. Au-delà, il est ajouté une tranche forfaitaire minimale de 21.80 euros TTC 18.23 21.80Forfait de base pour tous commerces de bouche et débits de boissons pour toutes opérations n'excédant pas 45 mn et pour lesquelles, la quantité de produit (non dispersable) utilisé n'excède pas une vingtaine de blocs hydrofuges et/ou n'a pas nécessité l'emploi de plus de 20 postes d'appâtage cartonnés. Au-delà et par tranche de 20 blocs et/ou postes d'appâtage, il est ajouté une tranche forfaitaire minimale de 21.80 euros TTC 50.00
59.80
Forfait pour une opération contre les souris pour un appartement à caractère social, type H.L.M. (dans le cadre des interventions systématiques au niveau de tous les appartements d'un ensemble immobilier, quel que soit le nombre de logements effectués) et pour les logements gérés par le C.C.A.S. - facture minimum 21.80 euros TTC 5.52 6.60
148dératisation (ventes)PRIX HTPRIX TTC
Kg de raticide simple *3.103.71
Kg de souricide *11.7114.00
Kg de produit polyvalent rats et souris *5.186.20
Kg de rodonticide bloc hydrofuge *6.227.44
poste d'appâtage sécurité contre les rats17.2620.64 poste d'appâtage sécurité contre les souris4.565.45 poste d'appâtage "plastique souple» contre les rats1.381.65 poste d'appâtage "plastique dur» contre les rats5.436.50FORFAIT PROSPECTIONPRIX HTPRIX TTC
Rongeurs :
Pour toutes interventions sur le domaine privé n'excédant pas45 mn, ayant pour objet la recherche de pathologies.
Au delà et par tranche de 45 mn, il est ajouté une tranche forfaitaire minimale 21.80 € ttc. 18.23 21.80frais de déplacementPRIX HTPRIX TTC