CONDITIONS PARTICULIERES D - MAINTENANCE ET REPARATION
CONDITIONS PARTICULIÈRES D – MAINTENANCE ET RÉPARATION Art 1 Applicabilité 1 1 Sauf mention contraire expresse ci-dessous, les présentes Conditions particulières sont applicables à la fois aux réparations effectuées sur le site du Fournisseur, sur un site appartenant à une société liée au Fournisseur,
CONDITIONS PARTICULIERES DE MAINTENANCE ET ASSISTANCE 1
Les Services de Maintenance et Assistance fournis par la Société au Client sont désignés dans le Bon de Commande et décrits et détaillés dans l’annexe aux présentes Conditions Particulières (l’ « Annexe ») 3 3 Tous autres services de maintenance et assistance non désignés dans l’Annexe aux présentes
CONDITIONS PARTICULIERES B - LOCATION DE MATERIEL
Conditions particulières – Maintenance et réparations 7 11 En cas d’annulation d’une demande d’intervention du Fournisseur pour une réparation alors que le personnel du Fournisseur est déjà en route, les heures perdues et les frais de déplacement inutiles sont facturés au Client-preneur Art 8 Obligations du Client-preneur
CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE - PRESTATIONS DE MAINTENANCE
présentes conditions générales de vente et les conditions particulières, les secondes l’emportent sur les premières Conditions d’intervention Objet des prestations Les conditions particulières fixent de manière exhaustive la liste des progiciels objet des prestations de maintenance fournies par la Société
CONTRAT DE MAINTENANCE - metal-proorg
Le nombe des visites d’entetien fait l’objet d’un accod ente les deux paties et est précisé dans les conditions paticulièes Pou ces visites d’entetien, un endez -vous est convenu au moins quinze jours à l’avance avec le client, celui-ci pouvant demander un report de XX jours ouvrables au moins avant la date fixée
Conditions générales du Contrat « ENTRETIEN
d’entretien et uniquement à l’atelier mécanique du site de Magenta, si l’option est retenue dans le contrat et sous les conditions définies par le Service relais Ce véhicule sera de concept proche de celui du client, dans la limite du stock disponible et pour
Contrat de maintenance - EGF BTP
Contrat de maintenance Conditions générales Article 4 – Biens concernés 4 1 Les biens ou installations concernés par le présent contrat de maintenance sont ceux mentionnés aux conditions particulières et leurs annexes 4 2 Un état des lieux, des biens, matériels et équipements existants est effectué par les parties au contrat avant
CONDITIONS GENERALES 20141125 - ATS Systems
conditions du Client, telles que notamment les conditions d’achat ou de prestations de service, sauf dérogation formelle et expresse de la part du Prestataire ARTICLE 2 –ARTICLE 2 ––– OBJETOBJETOBJET Les Conditions Générales s'appliquent aux prestations suivantes réalisées par le Prestataire dans les termes et conditions prévus
CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES (CCTP
Les prestations confiées à l’entepise sont elatives à l’ent etien et la maintenance des matériels du service de restauration du collège dont la liste est définie en annexe 1 Le pestataie assue l’ensemble des pestations de main d’œuve et de founitues nécessaies pou
CONDITIONS PARTICULIERES DE MAINTENANCE ET ASSISTANCE 1
et/ou d’utilisation du 2 OBJET DES PRESENTES CONDITIONS PARTICULIERES distance 2 1 Les présentes Conditions Particulières de Maintenance et Assistance ont pour objet de définir les conditions dans les uelles la Soiété s’engage à founi les Services de Maintenance et Assistance commandés par le Client 2 2
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