SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL - WordPresscom
N° 2017/204 - Demande de subvention auprès de la Région Île-de-France pour le réaménagement du Square Bad Soden dans le cadre du « Plan Vert » N° 2017/205 - Demande de subvention auprès de la Fédération Française de la Montagne et de l'Escalade (FFME) pour l'installation d'un mur d'escalade au gymnase du Vert Bois
LANGUAGE - French Heritage Society
MAY 2017 FRANCE-AMÉRIQUE 35 PATRONAGE Active depuis trente-cinq ans, la FHS peut se targuer d’une liste impressionnante d’initia-tives en France ; elle est par ailleurs de plus en plus active aux États-Unis En 2016, la FHS a alloué 232 000 dollars de dons pour treize projets de restauration – dix en France et trois aux États-Unis
DÉLIBÉRATION N CP 2019103 - Île-de-France
la délibération CP 2017-099 du 8 mars 2017 attribuant notamment une subvention à la commune de Maison-Rouge VU VU Vu le Plan Vert de l’Ile-de-France adopté par délibération n° CR 2017- 50 du Conseil régional le 10 Mars 2017 et notamment le protocole d’accord avec l’Agence de l’Eau Seine Normandie, son
OBJECTIF PRÉVENTION ET VALORISATION DES DÉCHETS VERTS APPEL À
réponses en 2017 et 2018 Elles comptent produits par habitant, en France en 2020 par rapport à 2010 Lancer « Objectifs zéro déchet vert pour les
Réforme de la PAC 2015 - 2020 - CAPeye
Un budget en baisse PAC 2007-2013 PAC 2014-2020 420,7 milliards d’€ 373,5 milliards d’€ Budget PAC France (-3 ) 56 milliards d’€ pour les 2 piliers
DÉLIBÉRATION N CP 2019430 - Île-de-France
délibération, par l’attribution d’une subvention d’un montant maximum prévisionnel de 1 135 500 € Subordonne le versement de ces subventions à la signature de conventions conformes à la convention-type adoptée par délibération n° CR 2017-77 du 18 mai 2017 et autorise la présidente du conseil régional à les signer
ENEV Cas du secteur oléicole vert au MarocRahmani
29/03/2017 1 Dr RAHMANI Mohamed Rabat, le 07 Mars 2017 Examen National de l'Export Vert (ENEV) : Cas du secteur oléicole vert au Maroc • RAPPEL DES TDR • PRINCIPALES PHASES DE L’ETUDE • PARTIE I Délimitation du secteur oléicole vert • PARTIE II Diagnostic du secteur oléicole vert • PARTIE III Radioscopie du secteur oléicole
CONVENTION DE PARTICIPATION FINANCIERE DU STIF
La subvention maximale et non révisable à la hausse d’un montant de 11 900 000 € courants hors taxes est allouée par le STIF à RFF et à la SNCF, pour respectivement 6 500 000 € courants hors taxes et 5 400 000 € courants hors taxes
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