TABLEAU DE TRI - Archives départementales du Val-de-Marne
Tableau de tri des archives des associations Archives départementales du Val-de-Marne Page 2/6 Objet Typologie des documents Durée d’utilité pour l’association* Sort final* Observations 7- Cotisants, adhérents et affiliés Listes, fichiers, répertoires, barêmes Formulaires d’adhésion 1 an Conservation
ARCHIVES
ARCHIVES ’ TABLEAU DE GESTION DES DOSSIERS RELATIFS AU FONCTIONNEMENT DES ASSOCIATIONS Source : Les archives des associations Approche descriptive et conseils pratiques / Direction des Archives de France, Paris, La Documentation fran•aise, 2001 Typologie de documents Sort final Communi-cabilit• Observations / r•f•rences des textes l
Tableau de Tri des archives des fabriques d’église eT des
la gestion des archives de la fabrique d’église et des autres institutions paroissiales, par W deet de préférence conservés keyZeR, A minke, m vAn deR eycken et R vAn lAeRe, bruxelles, 1997 le tableau de tri des archives pasto-rales, quant à lui, est tout à fait nouveau et n’existait pas auparavant
Les archives associatives
Pour vous aider dans le classement et le tri de vos archives, l'archiviste met un outil à disposition des associations : le tableau de gestion Ce document répertorie l'ensemble de documents produits par l'association A cette typologie documentaire est associée une durée légale (et donc obligatoire) de conservation des documents
TABLEAU DE GESTION - circovesoul1
- le Tri (T) : conservation partielle des documents par échantillonnage • La quatrième colonne renferme d’éventuelles observations affinant la description des documents, justifiant les choix ou précisant les critères de tri Ce tableau de gestion a été rédigé en application des circulaires de tri suivantes :
Charte d’archivage et tableau de gestion
• Les modalités de tri Tout tableau de gestion doit être daté et signé par le responsable du service producteur et le directeur des Archives départementales, ce qui en fait un véritable contrat d'archivage Ces outils ont pour première finalité de permettre ensuite la planification des éliminations et versements
URBANISME Tableau de tri et de conservation des documents
Tableau de tri et de conservation des documents Références : -Code de l’urbanisme,-Code de l’environnement,-Code de l’expropriation pour cause d’utilité publique,-Instruction DGP/SIAF/2014/006 du 22 septembre 2014 sur les préconisations relatives au tri et à la conservation des archives produites par
Présentation et table des matières - Archives de lÉtat en
5 Le tableau de tri pour les archives de la fabrique d’église présente la liste des principaux types de documents produits par la fabrique d’église et précise quels sont les documents qui doivent être conservés définitivement et quels sont ceux qui peuvent être éliminés après un délai déterminé 6 Le plan de classement des
CULTURE, SPORT ET VIE ASSOCIATIVE
Direction des Archives départementales de la Creuse, version du 18 novembre 2015 Fiche d'inscription 10 ans D Dossier pédagogique des élèves 10 ans T Tri : voir la note relative au "cadre méthodologique pour l'évaluation, la
[PDF] Utilisation d un Tableau Numérique Interactif en Mathématiques
[PDF] OPEN OFFICE - WRITER 2
[PDF] Tableau synoptique des prérogatives et des conditions d'encadrement en canoë-kayak
[PDF] ACCOMPAGNEMENT INDIVIDUEL ET COLLECTIF DES CANDIDATS A L ADOPTION
[PDF] BASE INTRANET adhérents
[PDF] Bases de la Bureautique septembre 2014
[PDF] LE MARCHÉ DU TRAVAIL EN SEINE-SAINT-DENIS SEPTEMBRE 2014
[PDF] Compte-rendu de la visite au CLE d'hérouville St Clair le 23 avril 2012
[PDF] Effectifs territoriaux au 31 décembre 2012 Tableau de bord national
[PDF] MARKETING INDUSTRIEL «B2B»
[PDF] Technicien(ne) de Patrimoine
[PDF] Suite du concept de soins LES DIFFERENTES DIMENSIONS DU SOIN
[PDF] Parcours MIAGE ET DECISION. Modalités de Contrôle des Connaissances Année Universitaire
[PDF] IX TABLEAU RECAPITULATIF DES DEMARCHES