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1 LYCÉE J VIGO ² Bd Bad Salzuflen ² 12100 MILLAU 05 65 59 53 00 LYCEE J VIGO
Bd Bad Salzuflen
12100 MILLAU
12034 RODEZ CEDEX 09
Le lycee jean Vigo vous informe TX·LO lance un marché public à procédureMGMSPpH SRXU O·MŃTXLVLPLRQ :
de DEUX ENGINS TRAVAUXPUBLICS D·OCCASION
Les offres doivent être transmises au :
Lycée JEAN VIGO
Bd BAD SALZUFLEN
12100 MILLAU
Les conditions générales sont disponibles :
auprès - GH O·$JHQP FRPSPMNOH du lycéeOU auprès
- du Directeur Délégué aux Formations05.65.59.53.00
2 LYCÉE J VIGO ² Bd Bad Salzuflen ² 12100 MILLAU 05 65 59 53 000MUŃOp GMQV OH ŃMGUH G·XQH SURŃpGXUH MGMSPpH :
ENGINS DE Travaux Publics
I ² FRQGLPLRQV JpQpUMOHV G·MŃOMP :
Marché 2020 établi en application de l·article L. 2123-1 du code des Marchés Publics (Ordonnance n° 2018-1074 du 26 novembre 2018 portant partie législative du code de la commande publique)A ² Caractéristiques du marché.
Article 1 : Procédure.
Procédure adaptée selon les dispositions de l·article L. 2123-1 du code des Marchés Publics.
Le pouvoir adjudicateur : le lycée Jean VIGO représenté par Monsieur le Proviseur.Article 2 : Objet.
Acquisition de 2 Engins de travaux publics :
1 pelle mécanique et 1 mini pelle mécanique
Article 3 : Durée.
La durée du marché concerne une acquisition sur O·H[HUŃLŃH 2020 sans possibilité de
reconduction.Article 4 : Documents régissant le marché.
- Offre du candidat conforme au CCTP (selon le modèle ci dessous) proposé et valant acteG·HQJMJHPHQP
- Présentes conditiRQV JpQpUMOHV G·MŃOMP - Règlements, décisions et recommandations en vigueur applicables aux articles du marché.Article 5 : Comptable assignataire.
IH ŃRPSPMNOH MVVLJQMPMLUH HVP O·$JHQP FRPSPMNOH GX O\ŃpH Jean VIGO. Les règlements seront
effectués par mandats administratifs selon les délais et conditions réglementaires (30 jours
calendaires après service fait).B ² les offres.
Article 6 : date limite de dépôt.
Les candidats sont invités à envoyer leur offre, en langue française, avant le mercredi 26 février 2020 à 17h00, délai de rigueur,- Dépôt d·une offre par voie dématérialisée sur le site AJI : https://mapa.aji-france.com/
- Pour les envois par courrier : par lettre recommandée avec accusé de réception (le cachet de la poste faisant foi) j O·MGUHVVH VXLYMQPH :Monsieur Le Proviseur
Lycée Professionnel Jean Vigo
Boulevard Bad Salzuflen
12100 MILLAU
3 LYCÉE J VIGO ² Bd Bad Salzuflen ² 12100 MILLAU 05 65 59 53 00 I·HQYHORSSH Gevra obligatoirement être cachetée et portera la mention suivante : " Marché à Procédure Adaptée ² Acquisition engins TP : LP JeanVigo ² NE PAS OUVRIR »
Les offres resteront valides pour une durée de 60 jours après la date limite de dépôt.Article 7 : Documents à fournir.
$ O·MSSXL GH VRQ RIIUH OH ŃMQGLGMP ŃORLVL GHYUM SURGXLUH OHV GRŃXPHQPV SUpYXV j O·MUPLŃOH 4D HP 46
du code des Marchés Publics (en un seul exemplaire quelque soit le nombre de ses offres) : - L·acte d·engagement - Les documentations techniques des matériels proposés - I·MPPHVPMPLRQ GHV RNOLJMPLRQV ILVŃMOHV- 6L O·HQPUHSULVH HVP HQ UHGUHVVHment judiciaire, la copie des jugements prononcés à cet effet,
- Toute autre pièce que le candidat estime de nature à appuyer sa candidature notamment en
matière environnementale et de reprise des matériels en fin de contratArticle 9 : Quantités.
Les quantités sont prévues dans le CCTP.
Article 10 : Qualité.
Les équipements proposés doivent répondre aux normes en vigueurArticle 11 : Détermination des prix.
IHV SUL[ SURSRVpV GMQV O·RIIUH VHURQP IHUPHV HP ŃRPSRUPHURQP OH ŃRP GX SRUP HP GH O·HPNMOOMJHB
Le montant du lot sera indiqué HT et TTC.
C ² Jugement des offres.
Article 12 : critères de jugement.
Seuls seront ouverts les plis qui ont été reçus au plus tard à la date et heure limites de remise
des offres.$YMQP O·RXYHUPXUH GHV HQYHORSSHV ŃRQPHQMQP OHV RIIUHV HP MX YX GHV VHXOV UHQVHLJQHPHQPV UHOMPLIV
MX[ ŃMQGLGMPXUHV OHV ŃMQGLGMPXUHV TXL QH SHXYHQP rPUH MGPLVHV HQ MSSOLŃMPLRQ GX H GH O·MUPLŃOH
52 du Code des Marchés Publics VRQP pOLPLQpHV SMU O·MŃOHPHXUB
Les critères de jugement sont par ordre décroissant : - la qualité technique du matériel (50%), - le service après vente (20 %), - le prix (30 %).Article 13 : livraisons.
Le matériel devra être livré dans les 30 jours après la commande et mis en service sur le site du
lycée annexe du camp du Larzac hors vacances scolaire MYHŃ XQH ŃHUPLILŃMPLRQ G·XQ RUJMQLVPH GH
contrôle (voir CCTP). 4 LYCÉE J VIGO ² Bd Bad Salzuflen ² 12100 MILLAU 05 65 59 53 00D ² Attribution du marché.
Article 15 : Attribution.
Le pouvoir adjudicateur attribuera le marché au candidat qui présentera après une phase deQpJRŃLMPLRQ VL QpŃHVVMLUH O·RIIUH pŃRQRPLTXHPHQP OM SOXV MYMQPMJHXVH GMQV OH UHVSHŃP GHV
critères de jugement retenus