Mise à jour 60 / avril 2012 - Manuel SLE des médecins
+Modifications relatives à l’Accord-cadre, aux annexes, lettres d’entente et protocoles d’accord Dépôt légal : Bibliothèque et Archives nationales du Québec ISBN : 978-2-550-51213-4 Régie de l'assurance maladie du Québec Direction des services à la clientèle professionnelle Centre d’information et d’assistance aux
Nations Unies FCCC/KP/CMP/2015/L3/Rev1 Convention cadre sur
peut concourir à l’application de l’Accord de Paris, conformément aux paragraphes 60 et 61 de la décision -/CP 214; 9 Invite la Conférence des Parties, à sa vingt-deuxième session (novembre 2016), à demander au Groupe de travail spécial de l’Accord de Paris d’effectuer les travaux
MANUEL DES SPÉCIALISTES BROCHURE NO 1 - Régie de l
† À l’annexe 19, à l’article 3 Frais de ressourcement, aux paragraphes 3 1, 3 4, 3 6 et 3 8, modification du libellé et de tarifs † À l’annexe 41, à l’article 2 Centres de douleur chronique, ajout d’un centre hospitalier - en vigueur le 1er mars 2012 † À l’annexe 43, à l’article 5
Nations Unies /KP/CMP/2015/8/Add1 Original : anglais
Parties à l’Accord de Paris, à sa première session, considère que le Fonds pour l’adaptation peut concourir à l’application de l’Accord de Paris, conformément aux paragraphes 60 et 61 de la décision 1/CP 21 ; 9 Invite la Conférence des Parties, à sa vingt-deuxième session (novembre
Cahier spécial des charges BXL 1712 du 10/08/2018
administratives et contractuelles et explique la procédure à suivre pour introduire une offre Le présent marché public vise, dans un premier temps, la conclusion d’un accord-cadre avec plusieurs consultants pour une durée de 4 ans La procédure est détaillée au point « 1 3 Procédure visant la conclusion de laccord-cadre »
Cahier spécial des charges - ETNIC
2 1 2 Mode de détermination du prix et remise de prix pour de l’accord-cadre et de ses marchés subséquents (art 6 Loi 2006 – art 2, 4° à 7°, 13 et 15 à 19, 88 AR 2011) _____ 10 2 2 Préparation des offres _____ 10 2 2 1
Crédits et Dons de l’AID - World Bank
Les références à l¶Accord de prêt incluent l¶Accord juridique entre la Banque et l¶Emprunteur et, le cas échéant, l¶Accord de projet entre la Banque et l¶entité chargée de mettre en œuvre le projet Toute référence à « l’Emprunteur » inclut les bénéficiaires d¶un prêt, d¶un crédit, d¶un don ou d¶une avance PPA
COMPTE RENDU DE LA RÉUNION DU CONSEIL DADMINISTRATION
2013 d’un audit portant sur un financement de 60 millions de dollars accordé à l’État zambien dans le cadre de l’Initiative Fast Track L’audit a confirmé qu’un montant de 8 000 dollars avait été affecté à des dépenses non éligibles Les fonds ont depuis lors été recouvrés Débats
RIFS DOUANIERS ET LE COMMERCE JANVIER 1961 TEXTE DE LACCORD
TARIFS DOUANIERS ET LE COMMERCE Le texte de l'Accord général, mis à jour, est reproduit dans le Volume III des Instruments de base publié par le secrétariat du GATT en décembre 1958 Le prix de cet ouvrage et le numéro de vente des Nations Unies sont indiqués page 5« Le texte de l'Accord général qui figure dans le Volume III reprend les
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