CONVENTION PARTENARIALE PROJET EDUCATIF TERRITORIAL (PEDT
CONVENTION PARTENARIALE PROJET EDUCATIF TERRITORIAL (PEDT) ANNEXE DU PEL et/ou PASAE du TERRITOIRE Commune ou EPCI porteur du PEDT: Nom du coordonnateur local: (si différent du coordonnateur du PASAE dont les coordonnées figurent dans le dossier PASAE) Fonction : Adresse : Téléphone : Adresse électronique : Périmètre et public du PEDT:
CONVENTION PARTENARIALE PROJET EDUCATIF TERRITORIAL (PEDT) (1)
CONVENTION PARTENARIALE PROJET EDUCATIF TERRITORIAL l’annexe 1 et/ ou 3 de la convention sur le territoire: Avec la mise en place du PEDT comptez-vous
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PEDT SAINT MAURICE DE REMENS – 09 06 2015 Page 1 (1) pour les collectivités en PEL, PASAE, solliciter un modèle de convention simplifié auprès de la DDCS de l’Ain Collectivité territoriale ou EPCI porteur du projet : COMMUNE DE SAINT MAURICE DE REMENS (01500) Nom et prénom du coordonnateur local : Christine AUCEL
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