MARCHÉ DE MAÎTRISE DŒUVRE Acte d’engagement AE N° de contrat

1 / 5 nouméa, le 02/09/2016 centre hospitalier territorial - nouméa acte d’engagement (ae) pour les prestations de blanchissage piece n°4

ACTE D’ENGAGEMENT (AE) - CHT

ACTE D’ENGAGEMENT (AE) « pour la mise à disposition de compacteurs monoblocs (lot n°1) et de bennes à déchets (lot n°2) ainsi que leur enlèvement »

AE acte dengagement - valleesdesgavescom

Microsoft Word - AE acte d'engagement doc Author: Jean-Jacques Created Date: 12/18/2015 3:52:43 PM

ACTE D’ENGAGEMENT (AE) - aji-francecom

• Le présent acte d’engagement - M’engager à fournir un mémoire technique sincère et unique, conformément aux dispositions de l’appel d’offre, ainsi que les attestations sociales et fiscales ARTICLE 2 - PROBITE Je déclare également sur l’honneur : - Avoir satisfait aux obligations sociales et fiscales

Acte d’engagement (AE) - aji-francecom

ACTE D’ENGAGEMENT POUR LE LOT N°: (à compléter) Objet du marché: marché de fournitures relatif à l’achat de matériel informatiques 2020 Coordonnées de l’EPLE: Lycée Evariste de Parny, 85 rue A Vinson BP 543 97867 St Paul Cedex

DOSSIER DE CONSULTATION D’ENTREPRISES ACTE D’ENGAGEMENT

b) Cas d’une entreprise unique : l’acte spécial au présent acte d'engagement indique la nature et le montant des prestations que j'envisage de faire exécuter par des sous-traitants payés directement, les noms de ces sous-traitants et les conditions de paiement des contrats de sous-

CAHIER DES CLAUSES PARTICULIERES VALANT ACTE DENGAGEMENT

ACTE D'ENGAGEMENT Accord cadre de service Passé selon une procédure adaptée en application des articles 12, 27, 34, 78 et 80 du décret n°2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics IMPRESSION DE DOCUMENTS DE COMMUNICATION LOT 1 : COMMUNICATION CULTURELLE Marché conclu entre :