École nationale supérieure d’architecture Paris-Val de Seine
4 Titre I – Présentation de l’École 6 Titre II – Dispositions générales 7 Titre III – Organisation administrative 21 Titre IV – Les étudiants 22 Bibliothèque 24 Charte d’utilisation des ressources informatiques 33 Annexes 33 I Dispositions légales applicables 33 II
Règlement intérieur
Centre de Formation Multimédia (cf annexe n° 3) Les étudiants peuvent utiliser une photocopieuse Ils devront fournir le papier TITRE II DISPOSITIONS APPLICABLES AUX ÉTUDIANTS Chapitre Ier: Dispositions générales Libertés et obligations des étudiants Article 13: Les étudiants disposent de la liberté d’information et d
PROJET : Charte du bon usage des moyens informatiques de l
est passible de suspension immédiate de son droit d’accès et de poursuites internes à l’université (disciplinaires) ou pénales (lois du 6 janvier 1978, du 3 juillet 1985, du 5 janvier 1988) Article 7 : Mesures conservatoires Le Centre de Ressources Informatiques de l’Université Paris Est Créteil est habilité à prendre toutes
Règlement Intérieur du SDIS et du Corps Départemental de
objectifs et sur des considérations opérationnelles Les dispositions de ces dernières font l’objet d’un règlement opérationnel établi dans les conditions fixées par les articles L 1424-4 et R 1424-42 du Code Général des Collectivités Territoriales De même, l’ensemble des dispositions relatives à
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