[PDF] Dossier de demande de subvention de fonctionnement pour l

Dossier de demande Subvention de fonctionnement Année 2018

Caf du Var - Demande de subvention de fonctionnement 2018 Page 8 Fiche n°3 : Budget prévisionnel global 2018 Dans le cas où l’exercice est différent de l’année civile, il vous appartient de préciser les dates de début et de fin

Formulaire de demande de subvention de fonctionnement Année 2018

Formulaire de demande de subvention de fonctionnement Année 2018 Nom de l’association : Nature juridique (association nnue d’utilité publiquedéclarée, reco ) : N° SIRET : Tél : Courriel : Site internet : ntant total de la dMo emande (en €) Renseigner la case correspondant à votre situation : Première demande

DEMANDE DE SUBVENTION COMMUNALE DE FONCTIONNEMENT ANNÉE

DEMANDE DE SUBVENTION COMMUNALE DE FONCTIONNEMENT ANNÉE : 2018 Nom de l’Association/organisme : Première demande Renouvellement de demande Le dossier de demande de subvention est à établir en 1 exemplaire papier original et une version informatique, datés et signés par le représentant légal de l’association

Formulaire de demande de subvention de fonctionnement Année 2018

effectuées à l'objet de la subvention Ce compte-rendu est à retourner à la Collectivité Territoriale dans les 6 mois suivant la fin de l'exercice au cours duquel la subvention a été accordée Il doit obligatoirement être établi avant toute nouvelle demande de subvention

FORMULAIRE DE DEMANDE DE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT - ANNEE

FORMULAIRE DE DEMANDE DE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT - ANNEE 2018 A nous faire parvenir, dûment rempli (recto-verso), au plus tard le 09 février 2018 Pour les demandes de subvention lié à des projets spécifiques merci de faire une demande complémentaire par écrit auprès de la commune PRESENTATION DE VOTRE ASSOCIATION 1-Identité

Dossier de demande de subvention de fonctionnement

le bilan synthétique certifié de l'année 2018 doit OBLIGATOIREMENT être joint à la demande de subvention (accompagné du bilan, du compte de résultat et des annexes du même exercice comme indiqué ci-dessus) Voir le formulaire page 15 _____ Le service charg du dispositif d’aide financire que vous sollicitez

DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT

Dossier de demande de subvention de fonctionnement pour l

Le présent dossier doit être accompagné des pièces annexes à joindre en fonction de votre situation, comme précisé ci-dessous 1ère demande de subvention à la ville de Lannion Renouvellement de la demande de subvention faite en 2018 Pièces à joindre obligatoirement : les statuts à jour le compte-rendu de la dernière assemblée

DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT ANNEE 2021

Un état certifié indiquant disponibilités et placements de l’association au 31 décembre 2020 Le compte rendu de la dernière assemblée générale Une attestation d’assurance de l’association Et, pour une première demande Les statuts de l’association La déclaration au Journal Officiel

Dossier de demande de subvention de fonctionnement Année 2020

Dossier de demande de subvention de fonctionnement Année 2020 Ce dossier ne concerne pas le financement d’un investissement ou une subvention pour un projet spécifique Date limite de réception du dossier à la CCPM 1: 3décembre 2019 Tout dossier reçu après cette date ou incomplet ne sera pris en compte