[PDF] Convention simplifiée de formation professionnelle

Convention de formation professionnelle simplifiée - CFPPE

RCS de Strasbourg - SIRET : 528 173 248 00014 – APE : 7022Z Notre organisme de formation est enregistré sous le N° 42 67 04581 67 Cet enregistrement ne vaut pas agrément de l’Etat Adresse de correspondance Convention de formation professionnelle simplifiée Valant bulletin d’inscription à un stage de formation FORMATION : : SOGEFCO

CONVENTION SIMPLIFIEE DE FORMATION

CONVENTION DE FORMATION PROFESSIONNELLE (Article L 6353-1 du Code du travail) Entre les soussignés : 1) Fédération Française d’Haltérophilie - Musculation (FFHM) (Organisme de formation) enregistré sous le numéro de déclaration d'activité : 11 94 09208 94 auprès de la Direction Régionale des Entreprises, de la

Modèle de convention simplifiée de formation professionnelle

Convention de formation professionnelle continue ASSOCIATION FRANCOPHONE DE PSYCHOLOGIE ET PSYCHOPATHOLOGIE DE L’ENFANT ET L’ADOLESCENT Numéro de déclaration d’activité : 11 92 18837 92 Identifiant SIRET : 539 708 651 00028– Code NAF (APE) : 9499Z Id DataDock n°: 0045950 CONVENTION DE FORMATION PROFESSIONNELLE CONTINUE

Convention simplifiée de formation professionnelle

Convention simplifiée de formation professionnelle (Articles L 6353-1 et R 6353-1) Entre les soussignés : 1) Opuslingua, centre de formation, enregistré sous le numéro 11 94 07725 94, représenté par M Dominique MARCHAND, formateur indépendant inscrit au répertoire des entreprises et des

CONVENTION SIMPLIFIÉE DE FORMATION PROFESSIONNELLE CONTINUE

CONVENTION SIMPLIFIÉE DE FORMATION PROFESSIONNELLE ANNÉE 2019

CONVENTION SIMPLIFIÉE DE FORMATION PROFESSIONNELLE ANNÉE 2019 Au terme des lois N°71 575 du 16 juillet 1971, instaurant et rendant obligatoires les conventions de formation, N°84 594 du 12 juillet 1984 relative à la formation publique territoriale, et de la circulaire ministérielle du 4 septembre 1972, relative aux conventions

CONVENTION SIMPLIFIÉE DE FORMATION PROFESSIONNELLE

CONVENTION SIMPLIFIÉE DE FORMATION PROFESSIONNELLE 2/2 2° Près-requis : Ostéopathe DO 3° Dispositions ˜nancières : Le client, en contrepartie des actions de formation réalisées, s'engage à verser à l'organisme, une somme correspondant aux frais de formation de 750 €

Modèle de convention simplifiée de formation professionnelle

Convention de formation professionnelle continue ASSOCIATION FRANCOPHONE DE PSYCHOLOGIE ET PSYCHOPATHOLOGIE DE L’ENFANT ET L’ADOLESCENT Numéro de délaration d’ativité : 11 92 18837 92 Identifiant SIRET : 539 708 651 00028– Code NAF (APE) : 9499Z Id DataDock n°: 0045950 CONVENTION DE FORMATION PROFESSIONNELLE CONTINUE

CONVENTION DE FORMATION PROFESSIONNELLE

Pour l’organisme de formation (signature, nom et qualité du signataire) Cachet de l’organisme Ce modèle de convention de formation, donné à titre d’exemple, intègre les mentions qui doivent obligatoirement figurer dans un tel document (article L 6353-2 et R 63531 du Code du travail)- Ce

CONVENTION DE STAGE-TYPE

obligatoirement inscrites et participer réellement à un cycle de formation ou d'enseignement autorisant la réalisation d'un stage en entreprise La convention de stage peut être remise en cause par l'inspection du travail lors d'un contrôle au sein de l'entreprise ou à la demande du stagiaire Le juge peut alors procéder à une