RÈGLEMENT DE LA CONSULTATION MARCHÉ PUBLIC DE SERVICES MARCHÉ
RÈGLEMENT DE LA CONSULTATION MARCHÉ PUBLIC DE SERVICES MARCHÉ DE CONTRÔLE TECHNIQUE POUR L’AMENAGEMENT DE LA PLACE DE LA FONTAINE Date et heure limites de réception des offres : vendredi 10 juin 2016 à 12:00 Commune de Les Mathes-La Palmyre 10 Rue de la Sablière 17570 LES MATHES-LA PALMYRE Tél : 05 46 22 48 72
Consultation: Mission de contrôle technique et coordination SPS
EURO 2016 – Consultation – Missions de contrôle technique et de coordination / Tirage au sort de la phase finale de l’UEFA EURO 2016 et phase finale de l’UEFA EURO 2016 5 / 31 2
MARCHES PUBLICS DE CONTROLE TECHNIQUE
Services de contrôle technique de bâtiments (716313003) Article 2 : Conditions de la consultation 2 1 - Délai de réalisation des ouvrages à contrôler Les interventions du contrôleur technique débutent à la notification du marché et s’achèvent à la fin de l’année de garantie de parfait achèvement des travaux
RÈGLEMENT DE LA CONSULTATION MARCHÉ PUBLIC DE CONTRÔLE
RÈGLEMENT DE LA CONSULTATION MARCHÉ PUBLIC DE CONTRÔLE TECHNIQUE MISSION DE CONTROLE TECHNIQUE - TRAVAUX DE MISE EN ACCESSIBILITE DES ERP DE LA VILLE DE MARTIGUES Date et heure limites de réception des offres : Le mardi 28/01/2020 à 12:00 COMMUNE DE MARTIGUES D G S T - Direction Commande Publique Service Commande Publique
RÈGLEMENT DE LA CONSULTATION MARCHÉ PUBLIC DE CONTRÔLE
1 4 - Décomposition de la consultation Il n'est pas prévu de décomposition en lots 1 5 - Nomenclature La classification conforme au vocabulaire commun des marchés européens (CPV) est : Code principal Description Code suppl 1 Code suppl 2 Code suppl 3 71356100-9 Services de contrôle technique 2 - Conditions de la consultation
REGLEMENT DE CONSULTATION MISSION DE CONTRÔLE TECHNIQUE
1 Objet et étendue de la consultation 1 1 Contexte de la consultation Le présent marché a pour objet l’intervention d’un Contrôleur Technique pour la réalisation de la nouvelle piscine municipale L’actuel équipement située 3 Boulevard Odilon Redon à Lormont devenant obsolète tant d’un point de vue fonctionnel que technique
MARCHÉ PUBLIC DE SERVICES RC
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Compte rendu de la 15ème Consultation téléphonique A2ii-AICA
résumé de ces modèles et des risques associés figure dans la note technique de l‘A2ii Évolution des modèles d‘affaires en micro-assurance et implications réglementaires ou dans la Section 2 3 du Document de travail sur la conduite des activités dans l‘assurance inclusive
Sélection de consultants Canevas-type de Rapport d’évaluation
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