LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2012 - Cacem
LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2012 Arrêté du 21 Juillet 2011 pris en application de l’article 133 du Code des Marchés Publics et relatif à la liste des marchés conclus MARCHES DE TRAVAUX MARCHES SUPERIEURS A 15 000 € HT ET INFERIEURS A 90 000 € HT Objet Date du marché Attributaires Code postal attributaire 1
Arrêté du 21 juillet 2011 pris en application de l’article
liste des marchÉs conclus en 2012 par la ville de gien Arrêté du 21 juillet 2011 pris en application de l’article 133 du Code des Marchés Publics - abroge et remplace l’arrêté du 26 décembre 2007
LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2012 - agglo-valdefenschfr
Liste des marchés conclus en 2012 en application de l'arrêté du 21 juillet 2011 pris en application de l’article 133 du Code des marchés publics MARCHES DE TRAVAUX MARCHES DE 20 000 à 89 999,99 EUROS HT INDICATIONS OBLIGATOIRES Objet Date du marché Attributaires Code postal attributaire
Liste des marchés conclus en 2012 - EPAURIF
Liste des marchés conclus en 2012 pris en application de l'article 133 du code des marchés publics modifié au titre de l'arrêté du 21 juillet 2011 Diagnostics immobiliers facilté de pharmacie 14/11/2012 QCS Services 78140
Tranche n°1 de 20 000 € à 90 000 € HT
Liste des marchés conclus par l’ERAFP en 2012 et établie dans les conditions définies par l’arrêté du 21 juillet 2011 pris en application de l’article 133 du code des marchés publics Objet du marché Attributaire Date de notification Code postal ou Pays attributaire Tranche n°1 de 20 000 € à 90 000 € HT
Liste des Marchés conclus au cours de lannée 2012 par l
Selon l'arrêté du 21 juillet 2011 pris en application de l'article 133 du code des marchés publics, les tranches fixées pour la publication de la liste des marchés conclus l'année précédente sont les suivantes : - de 20 000 € HT à 89 999,99 € HT - de 90 000 € HT à 129 999,99 € HT - de 130 000 € HT et plus
publication marchés publics 2012 - ch-royanfr
Vu l’arrêté du 21 juillet 2011 pris en application de l’article 133 du code des Marchés Publics, les acheteurs publics sont tenus de publier, chaque année, une liste des marchés conclus l’année précédente ainsi que le nom et code postal des attributaires Cette liste indique, de manière séparée, les marchés relatifs aux
21/03/2012 - Ville de Nemours
21/03/2012 Ville de Nemours Service de la Commande publique Liste des marchés conclus au titre de l’année 2011 Conformément à l’arrêté du 21 juillet 2011 pris en application de l’article 133 du Code des marchés publics Marchés de travaux : Marchés dont le montant est compris entre 20 000 et 89 999 euros H T
Objet du (des) marché(s) Date du (des) Nom de lattributaire
Les marchés, établis en fonction des dispositions du code des marchés publics, sont classés par tranches en application de l'arrêté du 21 juillet 2011 pris en application de l'article 133 du code des marchés publics et relatif à la liste des marchés conclus l'année précédente par les pouvoirs adjudicateurs et les
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