FEDERATION FRANCAISE DE TIR STATUTS TYPES DE SOCIETE DE TIR
FEDERATION FRANCAISE DE TIR 38, rue Brunel 75017 PARIS STATUTS TYPES DE SOCIETE DE TIR Type Loi 1901 - Sans but lucratif mis en conformité avec les dispositions de la loi du 16 juillet 1984 Adoptés par le Comité Directeur du 8 janvier 1994 A L'ATTENTION DES ASSOCIATIONS Ces statuts sont conformes à la législation en vigueur
STATUTS - CDTSV
FEDERATION FRANCAISE DE TIR 38, rue Brunel - 75017 PARIS RECONNUE D'UTILITE PUBLIQUE PAR DECRET EN DATE DU 1er OCTOBRE 1971 (J O du 1er octobre 1971) STATUTS Adoptés par l'Assemblée Générale Extraordinaire du 15 juillet 1985, modifiés par l'Assemblée Générale Extraordinaire du 1er février 1986,
FEDERATION FRANCAISE DE TIR
FEDERATION FRANCAISE DE TIR 38, rue Brunel - 75017 PARIS Agréée par le Ministère de la Jeunesse, des Sports et de la Vie Associative (arrêté du 27 septembre 2004 – J O du 7 octobre 2004) RECONNUE D'UTILITE PUBLIQUE PAR DECRET EN DATE DU 1er OCTOBRE 1971 (J O du 1er octobre 1971) REGLEMENT INTERIEUR
FEDERATION FRANCAISE DE TIR
FEDERATION FRANCAISE DE TIR STATUTS DE LA SOCIETE DE TIR L’IMPACT N° 06 56 011 STATUTS TYPES DE SOCIETES DE TIR Type loi de 1901, sans but lucratif, mis en conformité avec la loi du 16 juillet 1994, adoptés par le Comité Fédéral le 08 janvier 1994, modifiés en conformité avec la loi fiscale du 16 février 1999
REGLEMENT INTERIEUR - pagesperso-orangefr
FEDERATION FRANCAISE DE TIR 38, rue Brunel - 75017 PARIS RECONNUE D'UTILITE PUBLIQUE PAR DECRET EN DATE DU 1er OCTOBRE 1971 (J O du 1er octobre 1971) REGLEMENT INTERIEUR Adopté par l'Assemblée Générale Extraordinaire du 15 juillet 1985, modifié par l'Assemblée Générale Extraordinaire du 1er février 1986,
LA LIcENcE FÉdÉRALE - Section Tir, Colmar
F F TIR - 38, rue Brunel - 75017 PARIS Téléphone : 01 58 05 45 45 - Télécopie : 01 55 37 99 93 Site web : www fftir MÉMENTO à l’usage de MMes et MM les Présidents de ligues et de sociétés
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