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RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS DE LA VILLE DE MARSEILLE 1er avril 2010 4 Le marché débutera à compter de l’ordre de service de démarrage des prestations et prendra fin en date du 9 octobre 2013 Son montant annuel est de 1 939,05 Euros HT Monsieur le Maire ou son représentant est autorisé à signer le
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RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS Le RecueiL des Actes AdministRAtifs peut êtRe consuLté à L’hôteL du dépARtement 52, Avenue de sAint-Just - 13256 mARseiLLe cedex 20 AtRium - bât b - deRRièRe L’AccueiL centRAL depARtement des bouches-du-Rhône Numéro 5 - 1er Mars 2013
Recueil des Actes administratifs - Site Officiel de la Ville
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RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS – SEANCE PUBLIQUE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 05/11/2019 - PAGE 1 Ville de La Seyne-sur-Mer RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS MIS A DISPOSITION DU PUBLIC LE : 08/11/2019 (conformément à l'article R 2121-10 du Code Général des Collectivités Territoriales) RAA N°8 NOVEMBRE 2019
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