Conditions Générales de Vente
de les découvrir et les acheter en ligne directement auprès du Vendeur Les présentes conditions générales de vente ont pour objet de définir les modalités et conditions de vente en ligne des Œ uvres présentes sur le site, et de définir les droits et obligations des parties dans cette relation
CONDITIONS GENERALES DE VENTE – INTERNET ARTICLE 1 - Champ d
CONDITIONS GENERALES DE VENTE – INTERNET En vigueur au 04/01/2021 ARTICLE 1 - Champ d'application Les présentes Conditions Générales de Vente (dites « CGV ») s'appliquent, sans restriction ni réserve à l'ensemble des ventes conclues par le Vendeur auprès d'acheteurs non professionnels (« Les Clients ou le Client »), désirant acquérir
CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE SNCF VO0131-01102020-01V
Annexe 7 - Conditions générales de transport pour le transport ferroviaires international des voyageurs (GCC – CIV/PRR) Annexe 8 - Modalités de retrait de la confirmation e-billet auprès des différents points de vente et de retrait Annexe 9 - TMLa Garantie Voyage
Conditions Générales de Vente et dUtilisation du site wwwoui
« Conditions Générales » désigne les présentes conditions générales de vente et d'utilisation du Site « Conditions Spécifiques » désigne les conditions contractuelles propres à chaque Prestation (quelle que soit leur dénomination : « conditions et restrictions », etc ) accessible sur le Site avant validation de toute Commande
Conditions générales de vente
Conditions générales de vente 1 Généralités Les clauses et conditions reprises aux présentes sont réputées partie intégrante de toute offre faite par la société anonyme Orange Belgium (ci-après dénommée «Orange») ou de tout contrat conclu par Orange
CONDITIONS GENERALES DE VENTE - capfuncom
CONDITIONS GENERALES DE VENTE Réservation de votre séjour L’inscription à l’un de nos séjours implique l’acceptation de nos conditions de vente et RGPD La réservation est confirmée dès réception des identifiants de votre compte client Clix Les noms, prénoms et âges de tous les participants doivent être
Conditions Générales de Vente - Transcash
présentes Conditions Générales de Vente et d’Utilisation dont vous avez été en mesure de prendre connaissance avant leur acceptation Les termes « vous », « votre » et « Client » se rapportent à la personne qui a acheté les Cartes et qui est valablement autorisée à les utiliser en vertu du présent Contrat
CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE - Mon Forfait Annuel
CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE VERSION MISE À JOUR EN AOUT 2019 1 DESCRIPTION DE L’ABONNEMENT 1 1 TRAJETS CONCERNÉS « Mon Forfait Annuel » est un abonnement annuel à prélèvements mensuels (ou paiement comptant) donnant droit à un contingent annuel
CONDITIONS GÉNÉRALES
Les présentes conditions générales régissent les services prestés et les biens offerts à la vente par Lefebvre Sarrut Belgium : Lefebvre Sarrut Belgium SA Siège social : Rue Haute, 139/6, 1000 Bruxelles – Belgique TVA : BE0436 181 878 RPM : Bruxelles Tél : 0800 39 067 (numéro gratuit depuis la Belgique)
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