d’une licence d’exploitation d’agence délivrée en vertu de la
Une agence risque de ne plus pouvoir exercer tant qu’elle n’aura pas obtenu son renouvellement Numéro de licence, type de licence et droits de licence La formule de demande vous invite d’abord à entrer votre numéro de licence d’exploitation d’agence Ce numéro se trouve sur votre certificat de licence d’exploitation d’agence
Application for Private Investigator
Web Lorsque vous faites une demande de vérification, vous devriez indiquer que cette démarche s’inscrit dans le cadre d’une demande de licence d’exploitation d’agence de détectives privés et (ou) de gardiens de sécurité
REPUBLIQUE DU BURUNDI AGENCE DE REGULATION ET DE CONTROLE DES
1 republique du burundi agence de regulation et de controle des telecommunications formulaire de demande de licence d’exploitation d’un reseau internet identification du demandeur
REPUBLIQUE DU BURUNDI AGENCE DE REGULATION ET DE CONTROLE DES
AGENCE DE REGULATION ET DE CONTROLE DES TELECOMMUNICATIONS FORMULAIRE DE DEMANDE DE LICENCE D’EXPLOITATION D’UN RESEAU MOBILE Identification du demandeur 1 Nom
Guide à lusage du demandeur dune licence denteprise
Déposer un dossier de demande de licence – première demande 1 La licence d’entreprise ferroviaire (page 4) 2 Dépôt du dossier de la demande de licence (page 6) Annexes 1,2,3 et 4 (page 11) Déposer un dossier de réexamen de votre licence 5 Réexamen de licence (page 8) Démarrer une nouvelle activité 6
Worker Recruitment and Protection Regulation, amendment, MR
Demande — agence de placement temporaire 7 1(1) Toute personne qui demande une licence autorisant l'exploitation d'une agence de placement temporaire ou, sous réserve de l'article11, son renouvellement, fournit les renseignements suivants: a)son nom, son adresse, son numéro de téléphone et son adresse électronique;
DECRET n° 2005-144 du 2 mars 2005 portant réglementation des
Art 11 - Toutefois en cas de décès ou de cessation d’exploitation du titulaire, les successeurs peuvent continuer l’exploitation et doivent, dans un délai d’un an, présenter une nouvelle demande de licence au Ministère chargé du Tourisme Art 12 - Toute cession d’un fonds d’agence de voyage, de tourisme et de transports
PRIVATE INVESTIGATORS AND LOI SUR LES DÉTECTIVES PRIVÉS
Exploitation d’une agence 4 Détectives privés 5 Gardiens de sécurité 6 Agents de protection contre le vol 7 Conseillers en sécurité 8 Admissibilité 9 Demande de licence d’agence 10 Délivrance et expiration de la licence d’agence 11 Engagement d’agents 12 Demande de licence d’agent 13 Condamnations pour une infraction au
GUIDE DES DEMANDES DE LICENCES LIÉES AU CANNABIS
La Loi sur le cannabis établit qu’une demande de licence doit être déposée auprès du ministre selon les modalités qu’il forme et la manière de présenter une demande en vue d’obtenir une licence, de même que les renseignements qui doivent être fournis
[PDF] Quai de chargement et de déchargement
[PDF] conditions generales d 'utilisation de damancom - CNSS
[PDF] accidents du travail - Ministère de l 'Emploi et des Affaires Sociales
[PDF] #1575 #1604 #1605 #1605 #1604 #1603 #1577 #1575 #1604 #1605 #1594 #1585 #1576 #1610 #1577 procedures d 'importation - maroc-tradegovma
[PDF] PROCEDURES D 'IMPORTATION
[PDF] #1575 #1604 #1605 #1605 #1604 #1603 #1577 #1575 #1604 #1605 #1594 #1585 #1576 #1610 #1577 PROCEDURES D 'IMPORTATION - maroc-tradegov
[PDF] #1575 #1604 #1605 #1605 #1604 #1603 #1577 #1575 #1604 #1605 #1594 #1585 #1576 #1610 #1577 PROCEDURES D 'IMPORTATION - maroc-tradegov
[PDF] reglementation du commerce exterieur et processus de
[PDF] Guide de gestion des documents - Association Vaudoise des
[PDF] Annexe 11 Procédure Gestion des Déchets - Côtes d 'Armor
[PDF] Annexe 11 Procédure Gestion des Déchets - Côtes d 'Armor
[PDF] Gestion des habilitations par
[PDF] Procedure gestion du parc auto - Afrique Pesage
[PDF] Maroc - Code du travail