Cahier des Clauses Administratives Particulières (CCAP)
Marché de fournitures Marché à bons de commande Selon les dispositions des articles 7,33,57 à 59, 76 à 77 du CMP Objet du marché: La fourniture et la livraison de pièces détachées pour les véhicules du parc de la coordination d'achat Marché N° Cahier des Clauses Administratives Particulières (CCAP)
Cahier des clauses administratives particulières (CCAP)
de l’établissement : du lundi au vendredi de 8H30 à 16H30 6 3 Délais d’exécution Dans les 30 jours maxima suivant la notification du marché, au-delà des pénalités pourront être appliquées (cf article 11) 6 4 Délivrance des bons de commande Les bons de commande seront soit remis en mains propres soit envoyés par courrier ou par
CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIERES (CCAP)
de Paris Le présent cahier des clauses particulières définit les prestations attendues et les conditions d’intervention 1 2 Forme du marché Le marché est un marché à bons de commande 1 3 Durée de validité du marché Le présent marché est conclu pour une période d’1 an à compter de la date de notification du marché Le
Cahier des clauses administratives particulières (CCAP)
MARCHE A BONS DE COMMANDE Cahier des clauses administratives particulières (C C A P ) Marché à procédure adaptée selon les dispositions de l'article 28 du Code des Marchés publics Date limite de remise des offres : vendredi 25 mai 2012 à 16 h
CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIÈRES
1-5-Indication des montants/quantités (marchés à bons de commande) Conformément à l'article 77-1 du Code des Marchés Publics le marché est passé à bon de commande sans minimum ni maximum Le marché porte sur un volume global d’heures stagiaires pour un prix unique
CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIÈRES
CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIÈRES 151 Q Page 5/16 2-2-Pièces contractuelles postérieures à la conclusion du marché - les bons de commande, - les avenants, - les actes spéciaux mentionnés à l’article 3 6 du CCAG-FCS,
CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIERES (CCAP) Pièce 2
L’exécution de ce marché est régie par le Cahier des Clauses Administratives Générales des Fournitures Courantes et Services (CCAG-FCS) approuvé par l’arrêté du 19 janvier 2009 2 2 Procédure Il s'agit d'un marché à procédure adaptée en application des articles L 2123-1, R2123-1 et R2123-4 du Code de la commande publique
CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIERES (CCAP)
Le paiement des factures est réalisé dans les conditions définies à l’article 16 du présent CCAP 8 3 – Réception des bons de commande Le titulaire du présent marché doit accuser réception de chaque bon de commande et, à cet effet, doit communiquer au service émetteur de la commande : - La date de réception du bon de commande ;
CAHIER DES CHARGES ADMINISTRATIVES PARTICULIERES CCAP MONO
cahier des charges administratives particulieres ccap marche passe en procedure adaptee – accord cadre Á bons de commande - en application des articles : 27, 78, 80 du decret n°2016-360 du 25 mars 2016 objet de la consultation : accord-cadre mono-attributaire a bons de commande programme de restauration des cours d’eau - annee 2017
MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES
Commune de Biviers - Marché à bons de commande - CCAP 4/19 15/11/2013 CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIERES ARTICLE PREMIER OBJET - INTERVENANTS - DISPOSITIONS GENERALES Les prestations concernent l’entretien de la voirie communale et des réseaux humides (AEP, EP) sur la commune de Biviers
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