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SEANCE PUBLIQUE DU CONSEIL MUNICIPAL DU LUNDI 25 MARS 2013 L'AN DEUX MILLE TREIZE LE VINGT-CINQ MARS A DIX-HUIT HEURES TRENTE Le conseil municipal de la ville d’AIX LES BAINS, dûment convoqué, s'est réuni publiquement en session ordinaire, salon de l'hôtel de ville, sous la présidence de Dominique DORD, Député-maire NOMBRE DE CONSEILLERS



CONSEIL MUNICIPAL Séance du Lundi 25 MARS 2013

CONSEIL MUNICIPAL Séance du Lundi 25 MARS 2013 Compte-rendu L’An Deux Mille Treize, le vingt-cinq Mars à 20h30, le Conseil Municipal, légalement convoqué, s’est assemblé au lieu ordinaire de ses séances, la Mairie, sous la Présidence de Monsieur PLAT, Maire



Compte rendu exhaustif Conseil Municipal du 25 mars 2013

1/57 CONSEIL MUNICIPAL du lundi 25 mars 2013 COMPTE RENDU EXHAUSTIF L’appel est effectué par M Thomas LECOT PRÉSENTS : M RICHARD, M SENNEUR, M VILLIER, M CAMARD, Mme KARM,



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RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL lundi 25 mars 2013 17 h 30 ORDRE DU JOUR N° Thématique Titre Rapporteur ADMINISTRATION GENERALE Article L 2122-22 du code général des collectivités territoriales - Délégation accordée au maire par le conseil municipal - Compte-rendu des décisions prises M GRICOURT ELUS MUNICIPAUX 2013-046Election d'un(e



PROCÈS-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DE DOLLOT SÉANCE DU 25

PROCÈS-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DE DOLLOT SÉANCE DU 25 MARS 2013 Le Lundi Vingt Cinq Mars Deux Mil Treize à 20h00, le Conseil Municipal régulièrement convoqué s’est réuni en séance publique dans la Salle du Conseil Municipal de la commune de DOLLOT sous la présidence de Madame Janine LACZAK, Maire Convocation adressée le 18 mars



COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 25 MARS 2013

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COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL LUNDI 06 MAI 2013

Vu la délibération n° 4835 du 25 mars 2013, le Conseil de la CREA approuvant le règlement d’attribution des fonds de concours, La commune souhaite couvrir des charges et des frais de fonctionnement, Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à la majorité simple,



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raison du 18 mars 2013 à fin mars 2013 à temps plein, soit 35 heures par semaine, du 1er avril 2013 à fin avril 2013 les lundi, mercredi et jeudi, à raison de 21 heures pour ces trois jours, et du 1er mai 2013 au 15 septembre 2013 les mercredi et jeudi à hauteur de 15 heures par semaine Le Conseil a pris une délibération approuvant à l

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