[PDF] REGLEMENT : SWIMRUNMAN™ EMBRUN – SERRE-PONÇON 2021



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Portant règlement particulier d' exploitation et de police du port de POULDU-LAiTA Le Maire de la Commune de Clohars-Carnoët, Le Code de l' Administration Territoriale La loi n082 213 du 2 Mars 1982, relative aux droits et libertés des Communes, des Départements et des Régions, modifiée et complétée par la loi n082 623 du 22 juillet 1982 ,



RÈGLEMENT INTÉRIEUR DES PARCS DE STATIONNEMENT DU SITE

du personnel d’exploitation Celui-ci peut, le cas échéant, se faire assister des agents de la force publique Le personnel d’exploitation, s’il relève une infraction au présent règlement, pourra faire appel aux fonctionnaires de police aux fins de dresser un procès-verbal



de ta tnarchande gabonaise - OBP

Art 2 - Police de La navigation - Dans la partie maritime des fleuves, rivières, lagunes et canaux et en mer, jusqu'à la limite des eaux territoriales, la police de la navigation est réglementée par arrêté de l'Autorité admi­ ~ ~strative maritime Art 3 - · Zones de navigation - Les limites des diffé­



REEGLL EEMMENT T RIINNT EERRIEUUR DEE

Article 4 6 : Les Contrôles dans le cadre de la police de la pêche Tout comportement jugé anormal d'un pêcheur, vis à vis d'un Garde Pêche Particulier s'étant explicitement fait connaître et ayant présenté sa carte d'habilitation, (comme par exemple : des insultes, un refus de présentation des documents,



Règlement intercommunal d’assainissement collectif

Règlement intercommunal d’assainissement collectif Prise d’effet au 1 er Janvier 2013 Approuvé par le comité syndical par délibération 2012‐57 du 24 Octobre 2012



REGLEMENT PARTICULIER DU TROPHEE DES ZIGS LOUPS

REGLEMENT PARTICULIER DU TROPHEE DES ZIGS LOUPS 1er Mai 2019 ARTICLE 1 – Organisation Le Moto Club Les Zigs Loups organise le mardi 1er mai 2019 le « Trophée des Zigs Loups » sous la fome d’un allye touistiue, comptant comme étape inte médiaire pour le Championnat de France de Tourisme des Randonneurs



REGLEMENT : SWIMRUNMAN™ EMBRUN – SERRE-PONÇON 2021

1 10 : Les participants acceptent l’exploitation par les organisateurs et leurs partenaires des images et des photos faites sur l’événement Ceci sans limitation ni dans le temps, le support ou la quantité, ni le mode de diffusion (utilisation commerciale, promotionnelle et publicitaire dans tous types de support)

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