CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 27 MAI 2013
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 27 MAI 2013 L’an deux mil treize, le 27 mai, à 20H30, les membres du Conseil Communautaire, légalement convoqués, se sont réunis en séance publique à l’Hôtel Communautaire sous la Présidence de Monsieur LOGEREAU René Présents : Mmes JAHAN, RENAUT, JEUSSET, MORGANT,MESNEL et MM LAIR, COSNUAU, DENIEL,
CONSEIL COMMUNAUTAIRE SEANCE ORDINAIRE DU 27 MAI 2013 A 20H30
Compte rendu du Conseil Communautaire du 27 mai 2013 2 Daniel LEMOINE est nommé Secrétaire de Séance Nombre de membres en exercice : 60 Nombre de présents : 50 Nombre de pouvoirs : 08 Nombre de votants : 58 Raymond LAVAUD remercie Patrick BARBE d’accueillir le Conseil Communautaire au centre de loisirs d’Herblay 1
CONSEIL MUNICIPAL DU 27 MAI 2013 COMPTE-RENDU
Le 30 mai 2013 Bureau du Conseil Municipal CONSEIL MUNICIPAL DU 27 MAI 2013 COMPTE-RENDU DOSSIERS EN EXERGUE DECISIONS URBANISME - AMENAGEMENT Rapporteur : Monsieur le Maire 1°) Angers Rives Nouvelles - Plan Guide et lancement de la concertation pour une première tranche opérationnelle (DEL-2013-224) ADOPTE A LA MAJORITE 13 contre,
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 27 MAI 2013
Conseil Municipal du 27 mai 2013 1 COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 27 MAI 2013 L’an deux mille treize, le vingt-sept mai à vingt heures, le Conseil municipal de la commune de Saint-Pierre Quiberon (Morbihan) dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire à la mairie sous la présidence de Madame Geneviève MARCHAND , Maire
CONSEIL MUNICIPAL DU 27 MAI 2013 - sainte-anne-auraycom
Le Conseil Municipal de la Commune de Sainte Anne d’Auray s’est réuni le lundi 27 mai 2013 à 20h30 sous la présidence de M Roland GASTINE – Maire – sur convocation adressée par lui le 22 mars 2013
PROCES VERBAL DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU JEUDI 30 MAI 2013
courir à compter de la réponse expresse de l'autorité territor iale ou à défaut de réponse, deux mois après l'introduction du recours gracieux Communauté d’Agglomération de Saint-Quentin-en-Yvelines – Séance du jeudi 30 mai 2013 Secrétariat Général PROCES VERBAL DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU JEUDI 30 MAI 2013 Etaient présents :
COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA REGION DE SAVERNE Procès-verbal
I CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 27 JUIN 2013 Ordre du jour Secrétaire de Séance – Désignation Informations Procès-verbal n° 5 du 30 mai 2013 – Approbation AFFAIRES GÉNÉRALES N° 2013 – 52 Attributions exercées par le Président par délégation du Conseil Communautaire - Compte rendu (Arrêtés et marchés) FINANCES
C 2013 058- Installation de deux conseillers communautaires
ORDRE DU JOUR CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 22 MAI 2013 À 18H30 Délégations au Président et au Bureau Communautaire (cf articles L-5211-10 et L-2122-22 du CGCT) C_2013_058- Installation de deux conseillers communautaires AFFAIRES GENERALE C_2013_059 - Composition du Conseil communautaire suite au renouvellement général des Conseils municipaux
PRÉFÈTE DU CHER
VU l’arrêté préfectoral n°2013-1-1377 du 17 octobre 2013 portant composition du conseil communautaire de la communauté de communes de La Septaine, VU la délibération du conseil communautaire du 26 janvier 2015, notifiée à ses membres le 11 février 2015, proposant de prendre la compétence « Plan Local d’Urbanisme Intercommunal
Compte rendu de séance Séance du 29 Mai 2018
Séance du 29 Mai 2018 L’an 2018 et le 29 Mai à 18 heures 30 minutes, le Conseil Communautaire, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de POTEAU Christian, Président Présents : M POTEAU Christian, Président, Mmes : ANESA Françoise, BADENCO
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