HABITATION MULTIFAMILIALE ASCENSEU E APPAEILS ÉLÉVAEUS
52 Fiche-conseils 08 Ascenseur et appareils élévateurs ASCENSEU E APPAEILS ÉLÉVAEUS 08 HABITATION MULTIFAMILIALE 6 Boutons de palier • Axe des boutons d’appel situés à 1070 mm du sol • Dimension minimale de 20 mm et placés les uns au-dessus des autres
Liste des appareils élévateurs d’habitation pour personnes
Liste des appareils élévateurs d’habitation pour personnes handicapées pouvant être installés au Québec (en conformité avec la norme CSA B613-00)* Appareils élévateurs conçus spécialement pour le transport des personnes handicapées entre les niveaux d’une habitation, dont les usagers sont membres d’une même famille
Liste des appareils élévateurs pour personnes handicapées
Liste des appareils élévateurs pour personnes handicapées pouvant être installés au Québec (en conformité avec la norme CSA B355-09)* Nombre d’appareils : 39 (28 plates-formes verticales, 8 plates-formes d’escalier, 3 fauteuils élévateurs d’escalier)
Projet de règlement - Quebec
et autres appareils élévateurs et des remontées mécani-ques afin d’assurer la qualité de ces travaux et la sécurité de ces installations Ces normes ont été adoptées par la Régie du bâtiment du Québec en vertu de la Loi sur le bâtiment (L R Q , c B-1 1) Ces normes constituent le chapitre IV et VII du Code
Fichesconseils Habitation - Gatineau
Projet d’appartement en demi-sous-sol (sans ascenseur) Rampe d’accès Vestibule et circulation intérieure Escalier Ascenseur et appareils élévateurs Cuisine Salle de bains, douche et barres d’appui Chambres et espaces de rangement Les fiches-conseils de construction et de rénovation vous feront découvrir un concept architectural
Un bulletin de Groupe CSA à lire de toute urgence
3221 05, SOUPAPES - Appareils élévateurs 3221 51, SOUPAPES 3221 52, ACTIONNEURS 3221 85, ROBINETS À COMMANDE HYDRAULIQUE - Appareils élévateurs - normes US 2411 08, MATÉRIEL D'ASCENSEURS ET MONTE-CHARGE - Robinet commande - ascenseurs/monte-charge hydraulique
Décret 896-2004, 22 septembre 2004
c B-1 1) et tel que modifié par la section VII de ce chapitre; «norme»: la norme «Appareils élévateurs pour per-sonnes handicapées, CAN/CSA B355-00», y compris les modifications du «B355S1-02 Supplément N°1 à CAN/CSA B355-00 Appareils élévateurs pour personnes handicapées» et les mises à jour de mars 2002 et d’octobre
Guide sur le marquage «CE» des ascenseurs
et constructions neuves ou existantes, et aux composants de sécurité utilisés dans ces ascenseurs Est considéré comme ascenseur, un appareil qui dessert des niveaux définis à l'aide d'une cabine qui se déplace le long de guides rigides dont l'inclinai-son sur l'horizontale est supérieure à 15 degrés et qui est destiné au transport:
[PDF] Campagne motoneige 2013-2014
[PDF] LIVRET DE FAMILLE AIDEZ-NOUS! DE LA FNATH AIDONS LES. Parce qu on ne connait pas assez l engagement de la FNATH
[PDF] FORMULAIRE À REMPLIR* ET À EXPÉDIER PAR LA POSTE avec tous les documents nécessaires, à l adresse suivante :
[PDF] Approche globale de la tranquillité publique LEXIQUE DES TERMES JURIDIQUES
[PDF] REUNION DES MAIRES DU VAL D OISE
[PDF] HABILITATION ELECTRIQUE
[PDF] RÈGLEMENT NUMÉRO 21-2000 POUR PERMETTRE LA CIRCULATION DES VÉHICULES HORS-ROUTE ET TOUT TERRAIN SUR CERTAINS CHEMINS MUNICIPAUX
[PDF] EIP L engagement individuel de pension pour le dirigeant d entreprise indépendant Fiche technique
[PDF] Nouvelle réglementation accessibilité
[PDF] MASTER GÉOGRAPHIE, AMÉNAGEMENT, ENVIRONNEMENT ET DÉVELOPPEMENT PARCOURS DÉVELOPPEMENT CULTUREL ET VALORISATION DES PATRIMOINES
[PDF] 1/11 1- RAPPELS 3- OBLIGATIONS DU MAITRE D'OUVRAGE
[PDF] Les opérations et autres flux
[PDF] EN CONSÉQUENCE, par le présent règlement, le Conseil municipal d Asbestos ordonne et statue ce qui suit, à savoir :
[PDF] accessibilité > Les établissements recevant du public > Les installations ouvertes au public
1
L'avenir, c'est l'accessibilité pour tous !
Fiches-conseils Habitation
CONSTRUCTION/RÉNOVATION
L'offre de logements accessibles satisfait à l'axe d'intervention Habitation du plan d'action annuel pour l'intégration des personnes handicapées et des personnes à mobilité réduite de la Ville deGatineau.
La Ville s'engage à favoriser l'accès au logement pour les personnes handicapées et à mobilité réduite. On veut ainsi accroître l'accès au logement pour ces personnes. Ainsi, avec l'outil nous voulons faciliter l'adaptation pour lespersonnes handicapées et à mobilité réduite.Le présent ouvrage de " bonnes pratiques »
d'accessibilité a pu voir le jour grâce à la collaboration étroite de différents partenaires du milieu : Société Logique, Institut Nazareth politique d'accessibilité universelle de la Ville deVictoriaville.
sensibiliser et de guider les intervenants du domaine résidentiel dans les choix à faire pour rendre accessibles, dès leur conception, les différentes habitations de la ville de Gatineau. Souhaitons que cet outil devienne une référence précieuse pour tous les partenaires engagés dans la conception de l'habitat accessible deGatineau!
REMERCIEMENTS :
Coordination du programme d'accessibilité universelleKatie Hamilton, agente
Service de l'urbanisme et du développement durable David Leclerc, responsable de la Section de l'habitation Gaétan Rodrigue, chargé de projets à l'habitationRobert Tuinstra, agent de programmes
OZZÉ Sylvain Marier
, photographe Recherche, rédaction, conception et mise en pagesMaryse Allard
Société Logique
2L'avenir, c'est l'accessibilité pour tous !
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CONSTRUCTION/RÉNOVATION
Habitation unifamiliale (maison jumelée, duplex, triplex, maison en rangée et pension de famille). Implantation, aménagement du site et accès extérieurRampe d'accès
Vestibule et circulation intérieure
Escalier
Ascenseur et appareils élévateurs
Salle de bains, douche et barres d'appui
simple, facile à intégrer à vos réalisations, peu coûteux et qui vous permettra d'élargir votre clientèle actuelle. ou sans but lucratif. L'objectif est de vous encourager à construire des habitations sati sfaisant immobiliers les informations requises pour leur permettre de prendre une décision éclairée sur la question de l'accessibilité. 01 02 04 05 06 07 08 09 10 130311 12
Quincaillerie, robinetterie et éclairage
Stationnement
Sécurité incendie
14 17 15 16 Habitation multifamiliale (huit appartements et plus) 3L'avenir, c'est l'accessibilité pour tous !
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CONSTRUCTION/RÉNOVATION
obstacles » (sic) habitations de quatre logis et plus.parcours déstiné aux personnes handicapées qui est différent de celui qu'emprunte l'ensemble
des usagers. Il s'agit d'exigences minimales qui visent principalement les personnes se déplaçant en fauteuil roulant. Les autres types d'incapacité s ne sont pas vraiment considérés dans l'établissement de ces normes, pas plus que l'évolution des aides techniques (fauteuils électriques plus larges, quadriporteurs, etc.). L'accessibilité selon le Code de construction du Québec (CCQ) les triplex, les maisons en rangée et les pensions de famille sont ex clus du règlement d'application du CCQ, section 3.8., et ne sont donc pas tenus de se conformer aux normes de conception sans obstacle. Cependant, si les propriétaires d'un bâtiment dont l'accessi bilité n'est pas requise par la loi décident de le rendre accessible, ils doivent le faire conformément aux normes du CCQ.L'accessibilité universelle et l'habitation
personnes ayant des limitations fonctionnelles, sans que des rénovati ons majeures et coûteuses soient nécessaires. Par opposition, un logement adapté est dédié à des personnes handicapées ayant des besoins Un logement universellement accessible offre des aménagements normalisants et discrets tout en satisfaisant à la majorité des besoins d'une personne ayant une limitation. Si l'occupant a des besoins additionnels, il pourra facilement réaliser les adaptations nécessaires (barres d'appui,
Un logement universellement accessible permet aussi de faire face à u ne perte progressive de capacités et d'autonomie chez les personnes âgées et à de s situations temporaires causant des de " visitabilité »). salle de bains et cuisine plus vastes, quincaillerie, robinetterie et fe nestration faciles à manipuler, fonctionnels et donc plus faciles à louer! 4L'avenir, c'est l'accessibilité pour tous !
Fiches-conseils Habitation
CONSTRUCTION/RÉNOVATION
Code de construction du Québec
1 er Normes de conception sans obstacles (sic) : guide d'utilisation, er La sécurité en cas d'incendie pour les personnes à mobilité réduite vivant en milieu résidentiel, Société Logique, Société canadienne d'hypothèques et de logement et erRATELLE, Agathe, Line LEMAY et Susanne KREIS.
Critères d'accessibilité répondant (sic) aux le 1 erSolutions applicables à la
conception de logements accessibles et adaptables 1 erSources
L'accessibilité universelle et la Ville de Gatineau l'expertise de professionnels en accessibilité universelle.Renseignements et commentaires
Pour obtenir des renseignements supplémentaires ou pour soumettre vos commentaires, veuillez communiquer avec la Ville de Gatineau au 3-1-1.L'avenir, c'est l'accessibilité pour tous !
TABLE DES MATIÈRES
PRÉSENTATION
du Québec............................................................ L'accessibilité universelle et l'habitation.............. L'accessibilité universelle et la Ville de Gatineau.... Renseignements et commentaires......................FICHE-CONSEILS 01 - GLOSSAIRE ET TABLE
DE CONVERSION MÉTRIQUE-IMPÉRIAL
FICHE-CONSEILS 02 - HABITATION UNIFAMILIALE
rangée et pension de famille) Aménagement du site.......................................... Accès extérieur..................................................... Salle de bains....................................................... particulièrementDES HABITATIONS MULTIFAMILIALES
FICHE-CONSEILS 03 - IMPLANTATION,
AMÉNAGEMENT DU SITE ET ACCÈS
EXTÉRIEUR
Aménagement du site.......................................... Accès extérieur.....................................................FICHE-CONSEILS 04 - PROJET D'APPARTEMENTS
EN DEMI-SOUS-SOL SANS ASCENSEUR
Adaptabilité dans des contextes particuliers de Utilisation optimale de la topographie du site......Adaptabilité lorsque des appartements
334447 11 13 14 14 21
22
31FICHE-CONSEILS 05 - RAMPE D'ACCÈS
Pour une nouvelle construction............................ Pour un bâtiment existant.................................... Aménagement d'une rampe d'accès................... Pente (dénivellation entre les paliers).................. Protection latérale................................................FICHE-CONSEILS 06 - VESTIBULE ET
CIRCULATION INTÉRIEURE
FICHE-CONSEILS 07 - ESCALIER
Marches et contremarches................................... Dégagement sous une volée d'escaliers............. Surfaces repères et sécurité fonctionnelle...........FICHE-CONSEILS 08 - ASCENSEUR ET
APPAREILS ÉLÉVATEURS
Marquage d'étage................................... Sécurité fonctionnelle.......................................... Appareils élévateurs...............................FICHE-CONSEILS 09 - CUISINE
Accès et aire de man
oeuvre............................. Sécurité fonctionnelle...................................... Facilité d'utilisation...................................FICHE-CONSEILS 10 - SALLE DE BAINS,
DOUCHE ET BARRES D'APPUI
Salle de bains.......................................................Accès et aire de man
oeuvre............................ Sécurité fonctionnelle...................................... Facilité d'utilisation................................... 4344
L'avenir, c'est l'accessibilité pour tous !
TABLE DES MATIÈRES
FICHE-CONSEILS 11 - CHAMBRE ET
ESPACES DE RANGEMENT
Accès et aire de manoeuvre............................. Sécurité fonctionnelle....................................... Facilité d'utilisation.................................... Espaces de rangement.......................................FICHE-CONSEILS 12 - CORRIDORS,
PORTES, SEUILS, FENÊTRES ET REVÊTEMENTS
DE SOL
Portes
FICHE-CONSEILS 13 - QUINCAILLERIE,
ROBINETTERIE ET ÉCLAIRAGE
Types d'éclairage.............................................Niveaux d'intensité lumineuse recommandés..
FICHE-CONSEILS 14 - COMMANDES, PRISES
DE COURANT, ÉQUIPEMENTS DE CONTRÔLE
ET DE SERVICE
Équipements de service.......................................FICHE-CONSEILS 15 - BUANDERIE
Immeuble avec ou sans ascenseur.................... Accès et aire de manoeuvre................................. Sécurité fonctionnelle........................................ Facilité d'utilisation........................................FICHE-CONSEILS 16 - STATIONNEMENT
Localisation et sécurité..................................... Accès et aire de manoeuvre................................. Facilité d'utilisation....................................... .......72 77FICHE-CONSEILS 17 - SÉCURITÉ INCENDIE Lignes directrices................................................. Issue extérieure au niveau du sol........................ Accès et aire de manoeuvre............................. Sécurité fonctionnelle....................................... Étages desservis par un ascenseur..................... automatiques.................................................... Ascenseur protégé contre le feu et la fumée... Signaux d'alarme.................................................. Sécurité fonctionnelle....................................... Facilité d'utilisation....................................
...... Adaptabilité...................................................... La stratégie d'évacuation..................................
... Les adaptations architecturales........................... Les mesures organisationnelles..........................