L’an deux mil vingt et le quatorze octobre à dix-neuf heures
L’an deux mil vingt et le quatorze octobre à dix-neuf heures trente, le Conseil Municipal de cette commune, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Mr GAINCHE Jean-Paul, Maire
CONSEIL MUNICIPAL du MARDI 21 OCTOBRE 2014 Compte-rendu
CONSEIL MUNICIPAL du MARDI 21 OCTOBRE 2014 Compte-rendu _____ L'an deux mil quatorze, le vingt et un octobre, le Conseil municipal de la Commune de POUILLY-les-NONAINS s'est réuni, en session ordinaire à 20 h, sous la présidence de M THIVEND Bernard, Maire Etaient présents : Mmes et MM Bernard THIVEND, Eric MARTIN, Pascale MACHILLOT
Lan deux mil quatorze dimanche vingt-six octobre GOULLES
L'an deux mil quatorze, le dimanche vingt-six octobre, à dix heures trente, le Conseil Municipal de la commune de GOULLES , dûment convoqué, s'est réuni à la Mairie, en session ordinaire, sous la présidence du Docteur Hervé ROUANNE, Maire
MAIRIE DE DUGNY/MEUSE-20180326091155
Séance du 21 octobre 2014 le 29 L'an deux mil quatorze, le vingt et un octobre à vingt heures, le Conseil Municipal, légalement convoqué, s'est réuni à la Mairie, en séance publique ordinaire, sous la présidence de Monsieur Jean-Paul GOURMELON, Maire de Dugny sur Meuse
L’an deux mil quatorze et le vingt-huit février à 20 heures
L’an deux mil quatorze et le vingt-huit février à 20 heures , le Conseil Municipal de cette Commune, régulièrement convoqué, s'est réuni en séance ordinaire au nombre prescrit par la Loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de M VALAZ Christophe, maire
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU LUNDI 13 OCTOBRE 2014 L’AN
LUNDI 13 OCTOBRE 2014 L’AN DEUX MIL QUATORZE, LUNDI 13 OCTOBRE A VINGT HEURES TRENTE MINUTES, le Conseil municipal, légalement convoqué, s’est réuni à la Mairie en séance publique sous la présidence de Monsieur Michel PAVARD, Maire Etaient présents M PAVARD, M DEGOULET, Mme PROVOTS, M LENFANT, Mme BLANCHARD, M BLANCHET, M
L’an deux mil quatorze, le vingt trois janvier à vingt heures
L’an deux mil quatorze, le vingt trois janvier à vingt heures, le Conseil Municipal de la Commune de SAVIGNE, s’est éuni en session odinai e dans le lieu odinai e de ses séances, sous la présidence de Monsieur Christian GRIMAUD, Maire
L’an deux mil quatorze, le trente septembre, à vingt heures et
1 L’an deux mil quatorze, le trente septembre, à vingt heures et zéro minute, les Membres du Conseil Municipal se sont réunis, suivant convocation du dix-neuf septembre deux mil quatorze, sous la présidence de
PROCES VERBAL DE DEPOT - concours-qualit-enrorg
L'AN DEUX MIL QUATORZE ET LE VINGT SIX MARS A LA REQUETE DE : Qualit’EnR, Association Loi 1901, dont le siège social est sis 96 rue de la Victoire 75009 Paris, inscrite sous le numéro Siret 489 907 360 00031, agissant poursuites et diligences de son Président domicilié en cette qualité audit siège, LESQUELS M'ONT FAIT EXPOSER :
MAIRIE DE DUGNY/MEUSE-20180326093357
L'an deux mil quatorze, le vingt deux décembre à dix neuf heures trente, le Conseil Municipal, légalement convoqué, s'est réuni à la Mairie, en séance publique ordinaire, sous la présidence de Monsieur Jean-Paul GOURMELON, Maire de Dugny sur Meuse Etaient présents : M GOURMELON Jean-Paul, Maire, M MINUTO David, Mmes HELMINGER Karine, VOL
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