PROCES VERBAL de la séance du CONSEIL MUNICIPAL Du vendredi
Procès-verbal de la réunion du conseil municipal du 21 mai 2014 10 10 0 0 Adopté Les conseillers absents lors des réunions dont le Procès-Verbal est mis à l’approbation s’abstiennent, ils ne peuvent se prononcer sur la conformité du Procès-Verbal avec le déroulement de la séance 2 DÉLIBÉRATIONS 1
PROCES VERBAL DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 27
PROCES VERBAL DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 27 MAI 2014 L’an deux mille quatorze et le vingt sept du mois mai à 18 heures 30, le Conseil Municipal de cette Commune, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la Présidence de Monsieur Louis SALA, Maire
Procès-verbal réunion du Conseil Municipal de Montvendre du
Procès-verbal réunion du Conseil Municipal de Montvendre du 27 Mai 2014 L’an deux mille quatorze, le vingt-sept Mai à dix-neuf heures, le Conseil Municipal de la commune de Montvendre, légalement convoqué, s’est réuni salle du Conseil, sous la présidence de Monsieur Bruno SERVIAN, Maire Nombre de membres en exercice : 15
CONSEIL MUNICIPAL - SEANCE DU 6 MAI 2014 PROCES-VERBAL
CONSEIL MUNICIPAL - SEANCE DU 6 MAI 2014 PROCES-VERBAL L’an deux mil quatorze, le 6 mai, le conseil municipal de la commune d’Orveau, légalement convoqué, s’est réuni à 20 heures dans la salle de la mairie, Etaient présents : Michel DAIGLE, Maire, Philippe DAMIOT, Bruno DOURIEZ, Brigitte DORLET, maires adjoints, Pierre
COMMUNE DE MOLLEGES Procès-Verbal Réunion du Conseil
Procès-Verbal Réunion du Conseil municipal du 21 décembre 2020 L’an deux mille vingt et le vingt et un décembre à dix-neuf heures, le Conseil Municipal de la Commune de Mollégès, régulièrement convoqué, s’est réuni à la mairie en séance ordinaire du mois de décembre sous la présidence de Madame Corinne CHABAUD, Maire
PROCES-VERBAL DE LA REUNION DE CONSEIL MUNICIPAL DU VENDREDI
PROCES-VERBAL DE LA REUNION DE CONSEIL MUNICIPAL DU VENDREDI 28 NOVEMBRE 2014 L’an deux mille quatorze, le vingt-huit novembre à dix-neuf heures, le Conseil municipal légalement convo ué, s’est éuni à la Maiie en séance publi ue sous la pésidence de Monsieur Gérard CHERON, Maire
PROCES-VERBAL CONSEIL MUNICIPAL DU 17 DECEMBRE 2014
Commune de NEUVILLE-de-POITOU – Séance du Conseil Municipal du 17 Décembre 2014 PROCES-VERBAL CONSEIL MUNICIPAL DU 17 DECEMBRE 2014 L’an deux mille quatorze le dix-sept Décembre à 20 h 30, le Conseil Municipal de la
Le 5 mai 2014 - equiterreorg
Procès-verbal des délibérations du conseil de la municipalité de Saint-André 59 00000000 Province de Québec Municipalité de Saint-André MRC de Kamouraska Le 5 mai 2014 Procès-verbal de la réunion ordinaire du conseil municipal tenue le lundi 5 mai 2014, de 19 h 30 à 21 h 50 en la salle communautaire de l'édifice municipal, au
Procès-Verbal de la séance ordinaire du conseil municipal du
Michaud et résolu que le conseil adopte le calendrier des séances ordinaires du conseil municipal de la Ville de Rimouski, pour l'année 2021, lesquelles, sauf dans le cas de fêtes légales, se tiennent en la salle du conseil, les lundis à 20 heures, à savoir : 18 janvier, 1 er et 15 février, 1 er
RÉUNION du CONSEIL MUNICIPAL du 28 janvier 2014 -PROCÉS
RÉUNION du CONSEIL MUNICIPAL du 28 janvier 2014 -PROCÉS VERBAL de la séance – Date de la convocation : 21/01/2014 Date de l’affichage : 21/01/2014 L’an deux mil quatorze, le jeudi 28 janvier à dix-neuf heures trente, les membres du Conseil Municipal de la Commune de FONTAINE-BONNELEAU, se sont réunis dans la salle de la
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