[PDF] DEMANDE DAUTORISATION DE DÉPART EN SORTIE SCOLAIRE AVEC NUITÉES



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Sorties scolaires avec nuitées – 1er degré

• demande d'autorisation de départ en sortie scolaire avec nuitées (3 exemplaires) , veillez à bien compléter sur la première page les rubriques « Effectifs des classes » et « Nombre d’élèves participant à la sortie », école par école en cas de sortie groupée (ex : école Danton,



Demande autorisation sortie avec nuitées

Demande d’autorisation de départ en SORTIE SCOLAIRE AVEC NUITEE(S) Circulaires 99-136 du 21 septembre 1999 (BO spécial n°7 du 23 septembre 1999) et 2005-001 du 5 janvier 2005



DEMANDE D’AUTORISATION DE DEPART EN SORTIE SCOLAIRE AVEC

Annexe 1 ter – Note départementale « Sorties scolaires » – Rentrée 2020 3/3 Dossier à transmettre à la D S D E N de l’A isne – DIVEL 3 Observations du chef de division en charge du dossier « sorties scolaires sur les pièces administratives :



DEMANDE DAUTORISATION DE DÉPART EN SORTIE SCOLAIRE AVEC NUITÉES

DEMANDE D'AUTORISATION DE DÉPART EN SORTIE SCOLAIRE AVEC NUITÉES Le dossier complet devra parvenir à l'Inspecteur de l'Éducation Nationale : - 5 semaines avant le départ de la sortie si cette dernière a lieu dans le département d’origine - 8 semaines avant le départ de la sortie si cette dernière a lieu dans un département différent



SORTIE SCOLAIRE AVEC NUITEE(S) 1er DEGRE

Année scolaire 2020-2021 DEMANDE D’AUTORISATION DE DEPART EN SORTIE SCOLAIRE AVEC NUITEES(S) A adresser en 2 exemplaires à l’Inspecteur de circonscription Nom et adresse ou cachet de l’établissement scolaire:



Constitution d’un dossier de sorties avec nuitées

Annexe 2: Fiche de demande d’autorisation de départ ∙ Si plusieurs classes partent ensemble, rédiger une seule demande avec les différents noms des enseignants, en soulignant le nom de l’enseignant coordonnateur et joindre dans l’annexe 2, une fiche encadrement par classe



formulaire de demande dautorisation de sortie scolaire

de prise en charge qui sera jointe au dossier de demande d’autorisation - L’organisateur de la sortie, enseignant ou directeur d’école, fait appel à une entreprise de transport, inscrite au registre préfectoral des sociétés de transport autorisées à exécuter des services de transport occasionnels



DEMANDE D’AUTORISATION DE SORTIE RÉGULIÈRE OU OCCASIONNELLE

2 2 leb o n°7 23 sept 1999 s orties scolaires hors-sÉrie a nnexe 1 bis demande d’autorisation de sortie rÉguliÈre ou occasionnelle cas d’un deplacement sur un lieu situe a proximite de l’ecole pour une

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