SEANCE DU 17 NOVEMBRE 2014 - Mortagne sur Gironde
SEANCE DU 17 NOVEMBRE 2014 Le dix-sept novembre deux mil quatorze à vingt et une heures, les membres du Conseil Municipal de la Commune de MORTAGNE SUR GIRONDE se sont réunis à la Mairie, en séance publique, sur la convocation qui leur a été adressée par le Maire le quatre novembre deux mil quatorze
SEANCE DU 19 NOVEMBRE 2014 - Centre aquatique de
SEANCE DU 19 NOVEMBRE 2014 L’an deux mil quatorze, le dix neuf novembre à vingt heures trente, Le Conseil Municipal de Belleville sur Loire dûment convoqué, s’est réuni en séance ordinaire, au lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Monsieur le Maire Patrick BAGOT Etaient présents : Mesdames Karine BOUSSARD,
Del 07 181118 - Lausanne
7e séance du mardi 18 novembre 2014 Présidence de M Jacques Pernet, président Le Conseil communal de Lausanne le mardi dix-huit novembre deux mil quatorze
SÉANCE DU 14 NOVEMBRE 2019 - canejanfr
SÉANCE DU 14 NOVEMBRE 2019 L’an deux mil dix-neuf, le quatorze du mois de novembre à dix-neuf heures trente, le Conseil municipal de la Commune de CANÉJAN s'est réuni à la Mairie en séance ordinaire sous la présidence de Monsieur GARRIGOU Bernard, Maire
Séance du 17 novembre 2014
Séance du 17 novembre 2014 Le lundi dix sept novembre deux mil quatorze à 20h00, le Conseil Municipal de Vaulx-session ordinaire, à la mairie, sous la présidence de M BERGER Dominique, Maire
SEANCE DU 17 NOVEMBRE 2014 - PODENSAC
seance du 17 novembre 2014 Le dix‐sept novembre deux mil quatorze, à vingt heures quarante‐cinq, le conseil municipal s’est réuni au lieu habituel de ses séances sous la présidence de Monsieur Bernard MATEILLE, Maire, pour
SÉANCE DU 17 NOVEMBRE 2014 - Chancelade
L’an Deux Mil Quatorze, le sept novembre, convocation du Conseil Municipal de Chancelade, pour la tenue de la session ordinaire de novembre qui aura lieu le dix sept novembre Deux Mil Quatorze Le Maire, SÉANCE DU 17 NOVEMBRE 2014 L’an Deux Mil Quatorze, le dix sept novembre, à dix huit heures, les membres du Conseil
Séance du quatorze Novembre 2017 à 18 heures 30
Séance du quatorze Novembre 2017 à 18 heures 30 L’an deux mil dix-sept, le quatorze du mois de novembre à dix-huit heures trente minutes, se sont réunis dans le lieu ordinaire de leurs séances les membres du Conseil municipal de la Commune d’ECHENOZ-LA-MELINE, sous la présidence de Monsieur Serge VIEILLE, Maire d’ECHENOZ-LA-MELINE
Séance du 18 novembre 2014 - cc-creonnaisfr
Page 1 sur 16 Séance du 18 novembre 2014 L'an deux mil quatorze, le mardi dix-huit novembre, le Conseil Communautaire de la Communauté de Communes du Créonnais, dûment convoqué s'est réuni en session ordinaire, salle polyvalente de
PROCESPROCES- ---VERBAL DU CONSEIL MUNICIPALVERBAL DU CONSEIL
Séance du Séance du 4 Novembre4 Novembre4 Novembre 201420142014 Le quatre novembre deux mil quatorze, à dix neuf heures et trente minutes, le Conseil Municipal légalement convoqué, s’est réuni en séance ordinaire à la mairie de Plancoët, sous la présidence de Patrick BARRAUX, Maire
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