ACQUISITION DE 7 VEHICULES ET REPRISE DE 6 VEHICULES ANNEE 2009
Le présent marché a pour objet l’acquisition de 7 véhicules pour la ville de Pierrefitte-sur-Seine et la reprise de 6 véhicules Le présent marché se décompose en 3 (TROIS) lots, précisés ci-après : LOT Désignation N° 1 Achat de 2 véhicules neuf de type « Monospace » et « Berline » 5 portes et reprise d'un véhicule super 5
RÈGLEMENT DE LA CONSULTATION MARCHÉ PUBLIC DE FOURNITURES
Acquisition de quatre véhicules électriques avec reprise de trois véhicules 1 2 - Mode de passation La procédure de passation utilisée est : la procédure adaptée ouverte Elle est soumise aux dispositions de l'article 27 du Décret n°2016-360 du 25 mars 2016 1 3 - Type et forme de contrat Il s'agit d'un marché ordinaire
CAHIER SPECIAL DES CHARGES
Par dérogation à l¶article 14, §1 du CGC, le prix d'acquisition des éventuels droits de brevet et les redevances dues pour les éventuelles licences d'exploitation ainsi que pour le maintien du brevet sont supportés par l'adjudicataire, que leur existence soit signalée ou non dans le présent cahier spécial des charges
CAHIER DES CHARGES - docsprod-indbio
ayant son entrée au 3 rue Sulzer Portant le n°42 et représentant 431/10 000 des charges générales de la copropriété L’ensemble aménagé et équipé par le preneur Destination des lieux : Destination exclusive des biens loués à l’exploitation d’un fonds de commerce d’agence de transport de
MUNICIPALITÉ PREAVIS N° 14-2017 AU CONSEIL COMMUNAL
été sollicités et quatre véhicules ont été proposés, dont un qui ne correspondait pas au cahier des charges Après l'étude des données, un tableau comparatif, annexé au présent préavis, a été établi Le choix se porte sur un véhicule à traction intégrale, Euro 6 ,avec un système multilift adapté au matériel
Management - agri-ecodrive
Achat d’un tracteur : Critères de choix Lors de l’acquisition d’un nouveau tracteur, plusieurs paramètres sont à prendre en considération pour définir le véhicule adapté à son exploitation A l’étude des caractéristiques techniques à proprement parler, s’ajoutent diverses réflexions qui
Publication des comptes 2011 audités Amendements et
2011 du Groupe GAUSSIN, après avoir apporté des modifications et des compléments d’information par rapport à la communication du 10 avril 2012 Par ailleurs, la Société annonce la réalisation d’une augmentation de capital d’un montant de 400 K€ souscrite par les dirigeants, afin de renforcer ses fonds propres
COMMUNAUTE DE COMMUNES DU CANTON DE CHARLY Compte rendu de la
En effet, la rédaction d'un cahier des charges relatif à la collecte et au traitement des déchets ménagers étant très complexe, il est difficile de le débuter et de le laisser terminer par les conseillers communautaires qui seront élus lors de la prochaine mandature pour un démarrage au 1er janvier 2021
DECISIONS ADMINISTRATIVES DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
lavage, compte tenu d un changement de programme et de relancer prochainement une nouvelle consultation sur la base d un cahier des charges modifié Direction Financière et Juridique - Marchés - Juridique - 33 14/08/2013 Reprise de déchets de ferraille par les établissements PASSENAUD Recyclage Période du 1 au 30 juin 2013 Direction du
[PDF] CADRE REFERENTIEL DEPARTEMENTAL
[PDF] Profil des participants Le cours CCNA Exploration s adresse aux participants du programme Cisco
[PDF] Autonomie et fragilités de la recherche académique Financements sur projet et reconfigurations du travail scientifique
[PDF] ANNEXE IV DEFINITION DES EPREUVES
[PDF] Statuts et fonctionnement
[PDF] COTISATIONS LE RÉGIME DE RETRAITE ADDITIONNELLE. Références :
[PDF] LA FORMATION TOUT AU LONG DE LA VIE
[PDF] Santé maternelle et accès aux soins en Afrique de l Ouest
[PDF] RÈGLEMENT D ARBITRAGE ENTRE LA BANQUE DES RÈGLEMENTS INTERNATIONAUX ET DES PARTIES PRIVÉES
[PDF] DOSSIER D INSCRIPTION AUX EPREUVES DE SELECTION 2013
[PDF] LA CONVENTION CONSTITUTIVE DU GCS
[PDF] Demande recevable Demande non recevable date de décision de recevabilité :
[PDF] Révélateur de compétences, Porteur d avenirs
[PDF] Optimisez la gestion de vos projets IT avec PPM dans le cadre d une réorganisation. SAP Forum, May 29, 2013