Plan d’aménagement général Partie écrite et Règlement sur les
Partie écrite Titre l Les règles d’urbanisme du plan d’aménagement général Art 1 But du plan d’aménagement général Le plan d’aménagement de la commune, ainsi que le présent règlement ont pour but de garantir l’aménagement et le développement harmonieux et rationnel du territoire de la commune Art 2
partie écrite règlement sur les bâtisses
a) la partie graphique du plan d'aménagement général, couvrant l'ensemble du territoire de la commune de Mondercange fixant le zonage sur les plans cadastraux à l'échelle 1:2 500 et sur le plan topographique à l'échelle 1:10 000, b) la partie écrite, y compris le règlement sur les bâtisses, les voies publiques et les sites
partie écrite et règlement sur les bâtisses
Plan d'aménagement général partie écrite et règlement sur les bâtisses avril 2004 vote définitif du conseil communal en date Mdu 20 juin 2006 approbation définitive du Ministre de l’Intérieur et de l’Aménagement du Territoire en date du 4 août 2006 Bureau d'Etudes en Aménagement du Territoire et Urbanisme 7-9, rue de Steinsel
Plan daménagement général Partie écrite Règlement sur les
a) le plan d’aménagement général, composé d’une partie écrite et d’une partie graphique couvrant l’ensemble du territoire de la commune de Steinsel fixant le zonage sur les plans topographiques à l’échelle 1 :10 000 et sur les plans cadastraux à l’échelle 1:2 500
Plan daménagement général - Dudelange
Plan d'aménagement général Partie écrite Règlement sur les bâtisses mars 2004 _____ Texte coordonné seuls les textes originaux font foi Ne tient pas compte des modifications après le 5 décembre 2014
partie écrite et règlement sur les bâtisses
commune de Larochette et de la présente partie écrite Article 1 3 Division du territoire de la commune Le territoire de la commune est divisé en différentes zones dont les limites respectives sont indiquées sur la partie graphique du plan d'aménagement général Il s'agit des : a) zones à l'intérieur du périmètre d’agglomération:
Startsäit Gemeng Lenneng
Plan d'aménagement général partie écrite règlement sur les bâtisses décembre 1992 Le présent document fait l'objet de ma décision du 24 janvier 1996 référence: 90C Le Ministre de I'lntérieur Mic 1 OLTER texte modifié sur la base de l'avis de la commission d'aménagement émis dans la séance du 4 mai 1993 et sur la base des objections
Règlement sur les - flaxweilerlu
a) un plan d'aménagement général dit P A G b) règlement sur les bâtisses, les voies publiques et les sites Art 1 3 Commission des bâtisses Le conseil communal nommera une commission consultative, appelée à émettre un avis sur toutes les questions, qui lui seront soumises par le bourgmestre concernant l'application du plan d
STR 180813 partie écrite du PAG coordonnée
RÈGLEMENT SUR LES BÂTISSES, LES VOIES PUBLIQUES ET LES SITES, PRÉCÉDÉ DE LA PARTIE ÉCRITE DU PLAN D’AMÉNAGEMENT GÉNÉRAL Le règlement sur les bâtisses a été adopté par le conseil communal le 27 juin 1975 et approuvé par le ministre de l’Intérieur le 28 juin 1976
PLAN DAMENAGEMENT GENERAL DE LA COMMUNE DE DALHEIM PARTIE ECRITE
Partie écrite / Texte coordonné du 1er octobre 2018 6 LES RÈGLES D'URBANISME DU PLAN D’AMÉNAGEMENT Article 4 - Division du territoire de la commune en zones Le territoire de la commune est divisé en différentes zones dont les périmètres respectifs sont indiqués au plan général d'aménagement
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