[PDF] PREFERENCES ET AFFECTATIONS DES TITULAIRES SUR ZONE DE

PREFERENCES ET AFFECTATIONS DES TITULAIRES SUR ZONE DE

d’affectation et de formulation des préférences pour les personnels titulaires de zone de remplacement pour la rentrée scolaire 2020 Vous voudrez bien mettre cette circulaire à la disposition des personnels enseignants, d’éducation et d’orientation placés sous votre autorité,

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CD — CD — CD CD O c < o O o D O o o o O c O o c O o o D o o o 00 o Created Date: 20180420142302Z

PROTOCOLE ACADEMIQUE ACCUEIL, AFFECTATION ET INSCRIPTION

Circulaire n°2012-141 du 2-10-2012 – NOR : REDE1236612C (BOEN n° 37 du 11-10-2012) « L’obligation d’accueil dans les écoles et établissements s’applique de la même façon pour les élèves allophones arrivants que pour les autres élèves » (circ n° 2012-141, §1 1)

Objet : Affectation par le Net (AFFELNET) des élèves sportifs

La présente circulaire détermine les modalités d’accueil dans les établissements du réseau académique (Cf annexe 1) et explicite le périmètre et la temporalité du recueil des listes des élèves issus d’un PPF L’affectation des élèves relevant du sport de haut niveau fait l’objet d’un traitement préalable

20AN0050 MOUVEMENT INTRA ACADEMIQUE 2020 AFFICHAGE OBLIGATOIRE

durée ayant perdu leur affectation ) recevront leur confirmation de demande de mutation à leur domicile Ils devront la renvoyer vérifiée et signée directement pour le 9 avril 2020 au secrétariat de la DPE du rectorat de l’académie de Paris (bureau 2116) - division des personnels enseignants± 12 boulevard d’Indochine ± 75019 Paris

Division des personnels enseignants du 2nd degré public

11-009 circulaire mouvement intra 2011

Le détachement et l’affectation dans l’enseignement supérieur annulent toutes autres demandes de mutation Participent, selon leur choix, au mouvement intra-académique les titulaires de l’académie désireux de changer d’affectation au titre de : la convenance personnelle, le handicap ou une situation médicale ou sociale grave,

Vice-rectorat de la Nouvelle-Calédonie

Created Date: 8/3/2020 11:37:26 AM

RECTRICE DE LACADEMIE DE POITIERS er- Les opérations du moux