Passation des marchés de fournitures - CONAFIL
fournitures de la Banque mondiale Ce dossier type reflète les dispositions de la Loi n° 2009-02 du 7 août 2009 portant Code des marchés publics et des délégations de service public en Républqiue du Bénin Il a été préparé pour la passation de marché de fournitures par appel d'offres national ou
MARCHE DE FOURNITURES - LAgence dUrbanisme et de
MARCHE DE FOURNITURES Ayant pour objet AMENAGEMENT DES BUREAUX DE L’AGAPE - ACQUISITION DE MOBILIER DE BUREAU - CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES ET PARTICULIERES C C T P (Pages numérotées de 1 à 9) à retourner dûment paraphé La procédure de consultation utilisée est celle du marché à procédure adaptée (MAPA ) en application de
BEN19004-10038 Marché de Fournitures de « Matériel et
recours en matière de marchés publics et de certains marchés de travaux, de fournitures et de services6 • LA R du 18 avril 2017 relatif à la passation des marchés publics dans les secteurs classiques7 ; • LA R du 14 janvier 2013 établissant les règles générales d¶exécution des marchés
MARCHES PUBLICS DE FOURNITURES COURANTES OU DE SERVICE
1 / 16 MARCHES PUBLICS DE FOURNITURES COURANTES OU DE SERVICE CAHIER DES CLAUSES PARTICULIERES (C C P ) Personnes Publiques : L’Université PARIS DESCARTES – Paris 5 – 12 rue de l’école de médecine – 75270 Paris cedex 06,
MARCHE PUBLIC DE FOURNITURES
La demande de paiement du solde est établie, conformément aux dispositions ci-dessous et à l’article 11 8 du CCAG FCS, par le titulaire dans un délai de 30 jours à compter de la décision d'admission des fournitures ou de la dernière décision d'admission distincte en cas de règlement partiel définitif
MARCHE PUBLIC DE FOURNITURES
Fourniture de Végétaux FJ Dossier : 2015 -02 -BC -08 Règlement de la consultation Page 1 sur 11 MARCHE PUBLIC DE FOURNITURES REGLEMENT DE LA CONSULTATION
MARCHE DE FOURNITURES VETEMENTS DE TRAVAIL – EQUIPEMENT DE
CCAP – Marché de fourniture de vêtements/EPI 1 MARCHE DE FOURNITURES VETEMENTS DE TRAVAIL – EQUIPEMENT DE PROTECTION INDIVIDUELLE POUR LES AGENTS DU LYCEE RASCOL - ALBI Cahier des clauses administratives particulières (CCAP) MAITRE D’OUVRAGE : LYCEE LOUIS RASCOL 10 rue de la République 81000 ALBI
MARCHE PUBLIC DE FOURNITURES ET DE ERVICES
de leur étude, les candidats devront faire parvenir par l’intermédiaire de la plate-forme de transmission et au plus tard 10 jours avant la date limite de remise des offres leurs demandes de renseignements d'ordre administratif et technique Une réponse sera alors adressée en temps utile sous la même forme à tous les candidats ayant
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